Résultats de recherche

............................................................ 6 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, contrat de gré à gré et acheteurs sur le marché libre touchés…

d’offrir du service-conseil et de la négociation en lien avec les contrats publics. Son rôle consistait notamment : • À négocier des contrats lorsque le…

l'utilisateur, sur le site du ministère : http://www.education.gouv.qc.ca/references/publications/resultats-de-la-recherche/detail/article/systeme-etape…

projet faisant usage d’une telle structure; les résultats de l’ouverture des soumissions des appels d’offres publics pour les travaux avant d’attribuer les c…

Autres 23 - 24 - 25 Montants reclassés dans l'état des résultats - 26Gains (pertes) de réévaluation nets de l'exercice 27Autre élément du résultat…

Autres 23 - 24 - 25 Montants reclassés dans l'état des résultats - 26Gains (pertes) de réévaluation nets de l'exercice 27Autre élément du résultat…

est fondée sur le principe de responsabilisation de chacun des employés du Ministère envers les résultats attendus dans le respect des principes de…

publics En 2017-2018, 21 399 contrats de 25 000$ et plus ont été accordés pour une valeur totale de 11,8G$.2 Les organismes assujettis sont tenus, en vertu…

Toutefois, dans le cas où un stagiaire serait aussi visé par une autre loi (telle que la LNT), un contrat individuel de travail, une convention collective ou…

par contrat. Parmi ces 10 %, nous estimons que 90 % d’entre elles le font déjà par contrat qui correspond aux nouvelles exigences (21 858 entreprises). Les…