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R03_Rapport_CHSLD-COTE-JARDIN.pdf

pdf 219 Ko R03_Rapport_CHSLD-COTE-JARDIN.pdf

qualité du milieu de vie au cours de la dernière année. • L'établissement a réalisé et analysé les résultats d’au moins un sondage pour évaluer le degré…

Mise à jour : 6 mars 2026

R05_Rapport_CHSLD-DE-RICHMOND.pdf

pdf 222 Ko R05_Rapport_CHSLD-DE-RICHMOND.pdf

qualité du milieu de vie au cours de la dernière année. • L’installation a réalisé et analysé les résultats d’au moins un sondage pour évaluer le degré de…

Mise à jour : 9 mars 2026

Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Partenariat culturel autochtone 2025-2027

pdf 3,28 Mo Conditions-octroi-partenariat-culturel-autochtone.pdf

CONDITIONS D’OCTROI DE L’AIDE FINANCIÈRE Page 1 sur 29 PROGRAMME : Partenariat culturel autochtone 2025-2027 Afin de bénéficier de l’aide financière, le…

Mise à jour : 26 novembre 2025

ARF-Quebec.pdf

pdf 317 Ko ARF-Quebec.pdf

stratégique pour l’occupation du territoire Mémoire ARF-Québec 12 février 2026 4 sur 10 Les résultats de 2022 à 2025 confirment que chaque dollar investi…

Mise à jour : 13 février 2026

Rapport annuel de gestion 2020-2021

pdf 3,01 Mo RA-annuel-gestion-2020-2021-MFFP.pdf

remarquée par rapport aux résultats de 2019-2020, pour s’établir à 72,9 %. Sommaire des résultats des engagements liés à la DSC ENGAGEMENT / CIBLE PRÉVUE PAR…

Mise à jour : 13 février 2023

Réponse à la demande d'accès DA35-20260122

pdf 3,79 Mo DA35-20260122.pdf

ure 0 2024-2025 ACTI-2025-001630 Festival BleuBleu 2025 Festival BleuBleu Projet terminé (prêt pour archivage) Accepté 2000 2000 Tourisme; Culture -…

Mise à jour : 26 février 2026

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Conseil exécutif

pdf 6,48 Mo RAG_conseil-executif-2023-2024.pdf

numérique proactive 2023‑2024 2024‑2025 2025‑2026 2026‑2027 Cibles 95 % et plus 95 % et plus 95 % et plus 95 % et plus Résultats 99,5 % Atteinte ‑ ‑ ‑ Les …

Mise à jour : 27 septembre 2024

FORMULAIRE DE CONSENTEMENT À MA PARTICIPATION

doc 218 Ko 00a-guide-redaction-FIC-majeur_2025-09.doc

et de retombée économique des résultats de la recherche. Préciser, le cas échéant, si le participant pourrait ou non en retirer un avantage financier. Texte…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 355 Ko air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-11-2019.pdf

conjointe no 11 de mai 2017 – Rapport sommaire des résultats, [En ligne],http://www.environnement.gouv.qc.ca/changements/carbone/ventes-encheres/2017-05- 16/…

Mise à jour : 20 août 2025

Universite_du_Quebec.pdf

pdf 233 Ko Universite_du_Quebec.pdf

le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027 ___________________________________ 5 novembre 2025 2 L’Université du Québec : une force de développement…

Mise à jour : 12 janvier 2026

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