Résultats de recherche

, la réalisation de projets pilotes aux fins de recherche et d’expérimentation était soumise aux mêmes exigences d’autorisation que les autres activités et…

discipline, mais aussi parce que les sous-comités ne bénéficiaient pas des données disponibles ni des mêmes conditions de recherche, lesquelles conditions…

lutter contre la pollution pouvant découler de la production industrielle ou à la contrôler, avec les mêmes règles que celles qui s’appliquent à la…

l’Environnement et de la Lutte contre les Changements climatiques (MDDELCC) pour intégration au registre des aires protégées. Précisions sur l’indicateur –…

pour les universités de plus petite taille en utilisant la même méthodologie que celle pour les établissements de plus grande taille. Les mêmes familles de…

pour les universités de plus petite taille en utilisant la même méthodologie que celle pour les établissements de plus grande taille. Les mêmes familles de…

Estimation de la somme des investissements requis pour construire ou acquérir une infrastructure de mêmes dimension et utilité, possédant des…

allocation optimale et rigoureuse des deniers publics par l’exécution et le suivi des dépenses de même que par l’amélioration du cadre financier. EXÉCUTION…

éducatif à l’enfance subventionné. 89. Droits d’immatriculation au registre des entreprises (438) Droits annuels d’immatriculation au registre des…

à la somme de l’impôt à payer. 88. Droits d’immatriculation au registre des entreprises (438) Droits annuels d’immatriculation au registre des entreprises…