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Annexe 1 – Déclaration et description de l’offre de services de la garderie (version modifiée)

pdf 215 Ko declaration-services_modif_annexe1_Gard.pdf

lentreprise de service de garde: Numéro de létablissement division: Numéro dentreprise du Québec NEQ: De: à: De_2: à_2: De_3: à_3: De_4: à_4: De_5: à_5:…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Annexe 1 - Déclaration et description de l’offre de services du CPE (version modifiée)

pdf 141 Ko declaration-services_modif_annexe1_CPE.pdf

CPE: Numéro de létablissement division: Numéro dentreprise du Québec NEQ: Pour linstallation nom: Numéro de linstallation: De: à: De_2: à_2: De_3: à_3: De_4:…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Demande d’attestation annuelle à l’égard d’un spécialiste étranger (F310)

docx 66 Ko Demande_d_attestation_annuelle_a_l_egard_d_un_specialiste_etranger__F310_.docx

satisfaire à l’exigence pour un CFI de maintenir en tout temps un minimum de six employés admissibles. 2. Renseignements généraux sur le CFI Nom de la…

Mise à jour : 23 mars 2026

Aide pour la récolte et le transport des volumes de feuillus durs et de peuplier de trituration dans les aires d'intensification de la production ligneuse (AIPL) pour l'année 2023-2024

pdf 403 Ko GM_aipl.pdf

....... 2 GÉNÉRALITÉS…

Mise à jour : 23 février 2026

Aide pour la récolte et le transport des volumes de feuillus durs et de peuplier de trituration dans les aires d'intensification de la production ligneuse (AIPL) pour l'année 2024-2025

pdf 403 Ko GM_aipl.pdf

....... 2 GÉNÉRALITÉS…

Mise à jour : 23 février 2026

Gouvernement du Quebec

docx 66 Ko F310_DemCertAttestSpecialisteEtranger.docx

satisfaire à l’exigence pour un CFI de maintenir en tout temps un minimum de six employés admissibles. 2. Renseignements généraux sur le CFI Nom de la…

Mise à jour : 7 avril 2026

Accord de coopération entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Yukon en matière de francophonie – Juin 2025

pdf 168 Ko yukon-accord-2025.pdf

canadienne entre le Québec et le Yukon, par l'intermédiaire de la collaboration intergouvernementale et du financement conjoint de projets. SECTION 2…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Mémoire BSQ Budget QC 2026-2027

pdf 1,83 Mo BSQ.pdf

Récapitulatif des dix recommandations de Bâtir son quartier à l’intention du gouvernement du Québec 4 3 2 5 4 1 Opportunités stratégiques des…

Mise à jour : 17 février 2026

P22_Formations_AVRIL-JUIN_2025_DRH_OK AG.xlsm

pdf 263 Ko P22_Formation_AVRIL-JUIN_2025.pdf

2025-01-13 2025-04-25 Québec 383,52 $ Programme de soutien aux études - Baccalauréat en droit - Obligations I : contrat Direction des accords commerciaux 1…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Microsoft Word - Memoire presente par l'Universite Bishop's dans le cadre de la revision de la Politique de financement des universites

pdf 1,03 Mo Memoire-UB.pdf

étudiante de Bishop’s À l’automne 2022, Bishop’s comptait un effectif étudiant de 2 657 étudiant équivalent à temps plein (EEETP) : - 2 377 premier cycle (89…

Mise à jour : 5 juillet 2023

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Demande d’attestation annuelle à l’égard d’un spécialiste étranger (F310)

Aide pour la récolte et le transport des volumes de feuillus durs et de peuplier de trituration dans les aires d'intensification de la production ligneuse (AIPL) pour l'année 2023-2024

Aide pour la récolte et le transport des volumes de feuillus durs et de peuplier de trituration dans les aires d'intensification de la production ligneuse (AIPL) pour l'année 2024-2025

Gouvernement du Quebec

Accord de coopération entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Yukon en matière de francophonie – Juin 2025

Mémoire BSQ Budget QC 2026-2027

P22_Formations_AVRIL-JUIN_2025_DRH_OK AG.xlsm

Microsoft Word - Memoire presente par l'Universite Bishop's dans le cadre de la revision de la Politique de financement des universites

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