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Guide de reddition de comptes - Rapport financier annuel 2020-2021

pdf 861 Ko Guide-reddition-comptes-2020-2021.pdf

le site Web mfa.gouv.qc.ca © Gouvernement du Québec Ministère de la Famille Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2021 ISBN (PDF):…

Mise à jour : 2 octobre 2024

TAB_Baux_location_espace_trimestre_4_2025-2026.pdf

pdf 123 Ko TAB_Baux_location_espace_trimestre_4_2025-2026.pdf

Holding ULC 28,28 3 861,60 $ Québec 888, rue Saint-Jean Cominar 788,44 248 432,64 $ Québec 400, boulevard Jean-Lesage Édifices Les Façades Inc. 403,65 100…

Mise à jour : 13 mai 2026

Mémoire concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un bloc de 1 500 mégawatts d’énergie éolienne

pdf 138 Ko 2023-1200_memoire.pdf

paragraphe 2.1° du premier alinéa de l’article 112 de la LRE. De nouveaux approvisionnements en énergie seront essentiels au cours des prochaines années pour…

Mise à jour : 11 septembre 2023

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 168 Ko decision_F2024110.pdf

sous-ministre et du secrétariat général N/Réf. : 2024-2025-110 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 528-7100, poste…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Copie des données compilées par le SIFU pour les années antérieures à 2019-2020. Si possible, j'aimerais remonter à aussi loin que 2000-2001. Si il n'est pas possible de remonter aussi loin, se limiter aux plus vieilles disponibles.

pdf 194 Ko 23-131_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 3 août 2023

24-234_Diffusion.pdf

pdf 399 Ko 24-234_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 12 août 2024

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’hébergement touristique

pdf 224 Ko 2025-0186_memoire.pdf

notamment la ville de Québec; • Le ministère de la Justice. Des parties prenantes, dont l’Association hôtellerie du Québec, Camping Québec, la Corporation de…

Mise à jour : 17 mars 2026

Liste mensuelle des avis de licenciements collectifs - Mars 2025

pdf 341 Ko LI_licenciement-collectif_2025-03_MESS.pdf

es internes 32Nombre de salariés licenciés :2Nombre d'avis : 03-Capitale-Nationale 9109-7162 Québec Inc. / Scores Bouvier 710, rue Bouvier. Local 135 …

Mise à jour : 1 avril 2025

Statut de la langue française

pdf 2,49 Mo 05_statut-langue-francaise_napperon.pdf

LOI SUR LA LANGUE OFFICIELLE ET COMMUNE DU QUÉBEC, LE FRANÇAIS STATUT DE LA LANGUE FRANÇAISE LE FRANÇAIS, SEULE LANGUE OFFICIELLE ET COMMUNE DU QUÉBEC Le…

Mise à jour : 19 juillet 2024

SCCCUQAR.pdf

pdf 369 Ko SCCCUQAR.pdf

Rimouski, 9 février 2026 Monsieur Éric Girard, ministre des Finances du Québec Ministère des Finances 12, rue Saint-Louis Québec (Québec) G1R 5L3 Courriel :…

Mise à jour : 13 février 2026

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Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

Copie des données compilées par le SIFU pour les années antérieures à 2019-2020. Si possible, j'aimerais remonter à aussi loin que 2000-2001. Si il n'est pas possible de remonter aussi loin, se limiter aux plus vieilles disponibles.

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Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’hébergement touristique

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