Résultats de la recherche
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2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville
pdf 10,96 Mo DAI_2024-153_schema_amenagement.pdf
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Rapport final du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique
pdf 1,18 Mo GTI_2022-05-26_V5.pdf
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Demande d'obtenir tous les relevés de cartes de crédit du MESS depuis janvier 2021 ainsi que tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification comptable qui contiennent des transactions réalisées par les cartes
pdf 2,23 Mo AI_M20242889_demande_obtenir_releves_cartes_credit_MESS.pdf
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Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard
pdf 3,53 Mo RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf
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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.
pdf 11,89 Mo rapport_ccrp_final.pdf
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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.
pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf
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Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite
pdf 1,52 Mo RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf
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Budget 2018-2019 - Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État
pdf 1,45 Mo ProcessusBudgetaire_1819.pdf
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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique
pdf 623 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_CIAFT.pdf
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