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  • Analyse d’impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés

    pdf 233 Ko air-projet-reglement-gestion-sols-contamines-04-2019.pdf

    millions de dollars pour les entreprises (voir le tableau 4). Les centres de traitement de sols contaminés assumeront environ 33 % de ce montant. Tableau 4.…

    Mise à jour : 20 août 2025

  • Revue de littérature sur la prévention de la récidive ou des meilleurs moyens pour en diminuer les risques

    pdf 2,34 Mo revue_litterature_prevention_recidive.pdf

    M., T. Ward et G.M. Willis (2014). Practising the Good Lives Model (GLM). Dans I. Durnescu et J. F. McNeill (dir.), Understanding Penal Practice (p.…

    Mise à jour : 28 mai 2021

  • La pauvreté, les inégalités et l’exclusion sociale au Québec : état de situation 2019

    pdf 3,24 Mo RA_etat_situation_2019_CEPE.pdf

    7,9 7,4 6,4 7,3 8,5 7,6 6,3 7,4 5,4 6,2 Personnes dans les couples 9,0 9,3 8,3 7,6* 7,1* 6,4* 8,6 7,2* 6,9* 5,6* 4,3* 6,9 Personnes dans les familles…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • Étude sur le marché de la vente au détail de l’essence au Québec

    pdf 8,44 Mo RA_marche_essence_quebec.pdf

    ngue 7.9 4.4 4.0 3.5 4.5 10.3 4.4 10.9 13.4 Bas-Saint-Laurent 9.2 6.7 5.8 4.6 6.3 10.2 6.0 10.7 14.2 Capitale-Nationale 8.1 5.1 4.6 4.2 5.4 11.0 7.4 10.4…

    Mise à jour : 30 avril 2025

  • Le territoire et ses occupants pour la région de la Chaudière-Appalaches

    pdf 9,75 Mo DS_Territoire_PAFIT_R12_MRNF.pdf

    Sapinières 7,7 % EpFx Pessières à feuillus 5,4 % BjRx Bétulaies jaunes à résineux 4,9 % ToRx Cédrières à résineux 4,8 % EoRx Érablières rouges à résineux 4,4…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

    pdf 451 Ko air-consigne-collecte-selective-lqe-09-2020.pdf

    réglementaires 4. Évaluation des impacts 4.1 Description des secteurs touchés 4.2 Avantages du projet 4.2.1 Entreprises 4.2.2 Municipalités 4.2.3…

    Mise à jour : 20 août 2025

  • Les jeunes adultes contreveants : Perspective des 18-25 ans - Revue de la littérature

    pdf 0,95 Mo jeunes-contrevenants.pdf

    taux d’auteurs présumés chez les jeunes de 12 à 17 ans (4 322 pour 100 000) ainsi que chez les adultes de 25 à 29 ans (4 712) et de 30 à 34 ans (4 022)…

    Mise à jour : 20 août 2024

  • Guide d'aménagement de l'habitat de l'orignal

    pdf 642 Ko amenagement-habitat-orignal.pdf

    1, 2 , 4 H É ra bl e à ép is ( A ce r sp ic at um ) 1, 2 4 E , H A m él an ch ie r (A m el an ch ie r sp .) 1, 2 , 3 , 5 E , H C or no ui lle r st ol on ifè…

    Mise à jour : 30 janvier 2025

  • allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

    pdf 1,55 Mo 23-452_Diffusion.pdf

    732048 Berges, des 4 894 4 894 10 732049 Saint-Sacrement 6 561 6 561 10 20 732050 Sainte-Monique 4 536 4 536 10 732051 Sainte-Odile 4 388 4 388 10 732052…

    Mise à jour : 28 décembre 2023

  • La recherche, comment s'y retrouver?

    pdf 1,06 Mo Cahier-thematique-transfert-connaissances.pdf

    éducation 3.4 Les déterminants du transfert de connaissances en éducation 3.4.1 Les déterminants liés aux caractéristiques des connaissances transférées 3.4.…

    Mise à jour : 7 octobre 2025

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