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dans le calendrier de versement des subventions qu’il a adopté. 35. Si un jour férié fait en sorte que le délai est trop court pour que les subventions…

l'article 8.1, 1er alinéa, substituer la proposition « Au plus tard le 30 avril 2024, 2025 et 2026, » au lieu de « Au plus tard le 30 avril 2024. 2025,…

reconnue (article 62 du RSGEE). • Cliquez sur le calendrier situé à droite du champ « Dernier renouvellement » pour sélectionner la date. • Cliquez sur le ca…

1.9 CALENDRIER La TLGIRT fixe son calendrier de travail, ainsi que ses priorités en prenant en compte les recommandations de son comité local de…

l'Habitation. 4.3 Calendrier de réalisation des travaux 2020-2025 L’aide financière de la SOFIL est répartie suivant un calendrier de réalisation des…

Informer régulièrement les dirigeants de la zec Labrieville du calendrier d’opération et au moins 15 jours à l’avance d’un changement au calendrier.…

avec le COVID-19 Pourcentage (%) total de policiers aptes au travail Au 3 avril 2020 Au 10 avril 2020 Au 17 avril 2020 Au 24 avril 2020 Au 1er mai 2020 Etc.…

Version : Avril 2021 1 Programme Fonds des petites collectivités - sous-volet 1.1 (FPC 1.1) Instructions aux AUDITEURS1 relatives à la déclaration finale de…

ainsi que les, 6, 12 et 30 avril 2021 (secteurs industriel, institutionnel et commercial). La période de médiation prévue à l’article 45.3 de la Loi se…

rencontre. 14. Affaires diverses Proposition du plan d’action / outil de suivi Confirmation du calendrier annuel Calendrier pour déplacement Mme Boudreau…