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  • Guide d'encadrement de l'apprentissage – La qualification obligatoire – Appareils au gaz, classe 3 (gaz naturel) (TAG-3)

    pdf 1,17 Mo GUIENC_technique_appareils_gaz_classe3_naturel.pdf

    accessoires et les contrôles liés aux éléments suivants : - sécurité, - combustion, - régulation, - évacuation, - ventilation, - distribution de chaleur, -…

    Mise à jour : 7 mars 2024

  • Guide d'encadrement de l'apprentissage – La qualification obligatoire – Technique d'appareils au gaz, classe 3 (gaz propane) (TAG-3P)

    pdf 0,92 Mo GUIENC_technique_appareils_gaz_class3_propane.pdf

    accessoires et les contrôles liés aux éléments suivants : - sécurité, - combustion, - régulation, - évacuation, - ventilation, - distribution de chaleur, -…

    Mise à jour : 7 mars 2024

  • Guide d'encadrement de l'apprentissage – La qualification obligatoire – Système frigorifique, classe 2 (SF-2)

    pdf 0,90 Mo GUIENC_systeme_frigorifique_classe_2.pdf

    vérification méthodique et complète des systèmes, c’est-à-dire : - vérifier minutieusement les systèmes pour s’assurer de l’absence de fuite; - vérifier le…

    Mise à jour : 28 novembre 2023

  • Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres

    pdf 3,22 Mo RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf

    des biens culturels numériques protégés accessibles VI. Collecte et diffusion des métadonnées I. Création et accès aux biens culturels numériques La création…

    Mise à jour : 1 août 2024

  • Guide du programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) – Février 2025

    pdf 621 Ko fimeau_guide_modalites_programme.pdf

    suivante : Volet 1 – Municipalités1 de moins de 100 000 habitants Sous-volet 1.1 – Renouvellement de conduites Sous-volet 1.2 – Infrastructures d’eau potable…

    Mise à jour : 6 février 2026

  • Stratégie contractuelle – Des pistes de réflexion

    pdf 669 Ko FIC_strategie_contractuelle_pistes_reflexion.pdf

    fiant, possiblement, le lancement d’un appel de qualification avant de demander les soumissions complètes ; • les risques liés au projet (temps, argent,…

    Mise à jour : 26 février 2026

  • Budget de dépenses 2018-2019 - Les infrastructures publiques du Québec, mars 2018

    pdf 4,72 Mo 8-Infrastructures_publiques_du_Quebec-2018-2028.pdf

    Probable 46,5 21,8 41,0 109,3 279,2 388,5 - 388,5 81,6 % Réel 32,7 18,7 37,3 88,6 228,2 316,8 - 316,8 Enveloppe centrale Probable - - - - - - - - - Réel - - …

    Mise à jour : 26 novembre 2024

  • Programme Québec ami des aînés

    /famille-et-soutien-aux-personnes/personnes-agees/aide-financiere-organismes/quebec-ami-des-aines/programme-quebec-ami-des-aines

    gouvernementales inscrites au plan d’action 2024-2029 – La fierté de vieillir , troisième plan d’action issu de la politique gouvernementale Vieillir et vivre ensemble, chez soi, dans sa communauté,…

    Mise à jour : 14 janvier 2026

  • Mémoire au Conseil des ministres – Mémoire concernant le projet de loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 25 mars 2025 et modifiant d’autres dispositions

    pdf 298 Ko 2025-0169_memoire.pdf

    pris en compte : — Agence du revenu du Québec; — Commission des normes, de l’équité, de la santé et sécurité du travail; — Directeur de l’état civil; —…

    Mise à jour : 4 novembre 2025

  • Dépenses fiscales - Édition 2024

    pdf 3,12 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2024.pdf

    2021 2022 2023 2024 2025 Montant de base(1) 663 — — — — — — Montant du supplément réductible(1) 542 — — — — — — Seuil de réduction(2) 24 105 — — — — — — — :…

    Mise à jour : 25 mars 2025

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