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toutes les analyses administratives produites par le ministère de l’Éducation depuis 2014 concernant une aide financière pour les organismes suivants ; Club des petits déjeuners du Canada, Fondation Jasmin Roy, Institut des troubles d’apprentissag

pdf 1,82 Mo 22-396_Diffusion.pdf

ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc…

Mise à jour : 26 mai 2023

ME_15_Daniel_Reid.pdf

pdf 343 Ko ME_15_Daniel_Reid.pdf

demain https://ville.montreal.qc.ca/pls/portal/docs/page/librairie_en/documents/Montreal_Community_Gardening_Program.pdf…

Mise à jour : 19 février 2024

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Ko 23-109_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 4 août 2023

Engagements financiers du DPCP de Juillet 2024

pdf 1,17 Mo Engagements_financiers_Juillet_2024_DPCP.pdf

2-0246-Engagements_Juillet_2024_doc_original1.pdf Formulaire_1-DPCP_Juillet_2024_original.pdf Formulaire 2_juillet 2024.pdf Formulaire 3_juillet 2024…

Mise à jour : 7 août 2024

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Ko 23-724_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest= Avis…

Mise à jour : 10 mai 2024

Tous les documents ou rapports produits dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. Tout document, y compris les courriels, faisant état du manque d’enseignants et de personnel scola

pdf 3,87 Mo 23-137_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 5 septembre 2023

Guide sur les frais exigibles

pdf 178 Ko Frais_exigible.pdf

org/fr/qc/qccai/doc…

Mise à jour : 29 mars 2023

À parts égales, à part entière - La participation à la vie publique

pdf 205 Ko PEPE-Vie-publique.pdf

/fr/traductions.php#ethnoculturelle http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.02 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.02…

Mise à jour : 23 janvier 2023

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10,10 Mo 23-550_Diffusion.pdf

22-23_CREP-28_version de travail.doc; Formulaire RDC Plan et CERP 22-23_CREP-27_version de travail.doc; Formulaire RDC Plan et CERP 22-23 _CREP-26_version de…

Mise à jour : 28 mars 2024

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

pdf 6,26 Mo guide_gestion_eaux_pluie_partie_2.pdf

https://www.ville.quebec.qc.ca/docs/reglementation/150_eaux_pluie.pdf…

Mise à jour : 27 juillet 2010

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Engagements financiers du DPCP de Juillet 2024

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À parts égales, à part entière - La participation à la vie publique

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

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