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beliefs is not intended for front-line decision-makers but for the courts to which requests based on freedom of religion are referred. It is thus legitimate…

sépulture a été répertoriée dans un sondage, l’intervention a été interrompue par le MCK. Cette interruption a été faite le 24 mai en après-midi. Dès que la…

Morissette@mce.gouv.qc.ca. Un trait vertical dans la marge de gauche indique que des modifications ont été apportées à certaines coordonnées depuis le 6…

Après quelque quinze mois d’activités, le mandat de la Commission ayant été accompli, celle-ci a été abolie et son secrétariat a été intégré, dans une…

de lannée scolaire Bénéficiaires N % Été 3 073 2,4 Automne 8 304 6,5 Hiver 9 265 7,2 Été et automne 4 001 3,1 Été et hiver 243 0,2 Automne et hiver 90 659…

déjections animales. Ces mesures ont été mises en place par la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal (L. Q. 2004,…

Québec lors de la crise d'Oka ont été remboursées par le gouvernement fédéral. La totalité de ces dépenses sera remboursée dans le contexte du sinistre…

culture et en communications Autres interventions 183 853,00 $ 14 juillet 2023 Montréal Corporation des fêtes du 350e anniversaire de Chicoutimi,…

de systèmes de recouvrement avec des géomembranes sera effectuée sur les sites LaRonde (été 2021) et Éléonore (été 2022) afin d’observer, de documenter et…

ailleurs dans le monde. Cette façon de procéder a été illustrée lorsque l’utilisation d’un masque de protection contre la Covid-19 mis au point au Québec a é…