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Pour financer les activités parascolaires (voyages, bal de finissants, etc.), le Séminaire Saint-François de Saint-Augustin-de-Desmaures organise chaque…

préfet qui est un maire élu par les membres du conseil. Le conseil de la municipalité locale dont le maire est élu préfet peut désigner parmi ses membres une…

e Charron — Maire de la Municipalité de Sainte-Julienne Mme Chantal Deschamps — Préfète de la MRC de L’Assomption M. Yves Germain — Préfet de la MRC de…

municipale de la Ville de Côte-Saint-Luc M. John Belvedere – Maire de la Ville de Pointe-Claire Mme Julie Brisebois – Mairesse du village de Senneville M.…

LA VILLE DE MONTRÉAL, représentée par monsieur Denis Coderre, maire; ET LA VILLE DE QUÉBEC, représentée par monsieur Régis Labeaume, maire. PRÉAMBULE ATTENDU…

Un territoire faisant -actuellement partie de la ville de Lnc-Saint-JC\Seph. comprenant en référence au cadastre . de la paroisse de Sainte-Oltherine les…

service de police devrait aussi être transmise à la mairie et à la direction générale de la Ville. Extraits de la Loi sur les cités et villes : « 52. Le mair…

2 000 $ PRIX ENVIRONNEMENT ANDRÉE PERREAULT PLÂTRAGE École professionnelle de Saint-Hyacinthe Centre de services scolaire de Saint-Hyacinthe À chaux et à…

Municipalité de Saint-Valère 56160 21022 - Équipements culturels : PTI PAIP 2001-2002 - construction de la bibliothèque de Saint-Valère 153 326,00 $…

d'urbanisation de Sainte-Cécile-de-Masham, soit par la création d'une aire d'affectation multifonctionnelle localisée de part et d'autre de la route…