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Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Janvier 2026

pdf 750 Ko 2026-0017_air.pdf

formulées par les groupes entendus lors des consultations particulières, tenues du 25 au 27 novembre 2025, ainsi que ceux ayant transmis des mémoires à la…

Mise à jour : 16 mars 2026

Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet technique et scientifique

pdf 11,16 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-volet-technique-scientifique.pdf

Mise à jour : 21 janvier 2026

Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation

pdf 775 Ko CN_PSO_2024-2027_MEIE.pdf

d’autres stratégies sectorielles, telle la Stratégie québécoise des sciences de la vie 2022-2025 (SQSV 2022-2025), visent également à accélérer l’innovation…

Mise à jour : 17 juin 2025

Parcours socioprofessionnels et qualité de vie : un projet d’accompagnement des nouveaux services spécifiques d’intégration socioprofessionnelle DI-TSA-DP

pdf 3,12 Mo accompagnement-socioprofessionnel.pdf

Montréal, 2025. Ce projet a reçu le soutien financier de l’Office des personnes handicapées du Québec (OPHQ). © Centre de recherche et de partage des savoirs…

Mise à jour : 10 juillet 2025

association-bibliotheques-publiques-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 1,37 Mo association-bibliotheques-publiques-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

des zones d’intervention du travail social malgré le fait que ce phénomène ne constitue pas une nouveauté (Blank, 2015). Cet exemple est particulièrement…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Mémoire - Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030 et du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030

pdf 363 Ko 2023-0080_memoire.pdf

a été annoncé dès le PMO 2021-2026 mais qui est en élaboration). Le PMO 2023-2028 comprend une nouveauté par rapport aux éditions précédentes. Il présente…

Mise à jour : 6 juin 2023

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 11,23 Mo RAG_MESS_2023-2024.pdf

départ : ND) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cible Établissement d’une mesure de départ +3 % (Par rapport à 2023-2024) +3 % (Par rapport à 2024-2025)…

Mise à jour : 10 avril 2025

Les parents d’enfants autistes ne peuvent pas mourir : soutenir les parents d’adultes autistes dans leurs tâches visant à favoriser la participation sociale de ceux-ci

pdf 6,87 Mo Soutenir-parents-adultes-autistes.pdf

G : CERTIFICAT D’ÉTHIQUE 127 1-82 VF2-Rapport-OPHQ-17dec2025.pdf 1-81-integrer-PDF Rapport-OPHQ-Final-16dec2025.pdf Biblio Rapport-OPHQ-16dec2025…

Mise à jour : 2 avril 2026

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1,11 Mo bilan-2021-2022-action-climatique-quebec.pdf

climatiques. Évaluation de la performance des actions du PMO 2021-2026 Enfin – et il s’agit d’une nouveauté importante par rapport aux bilans précédents –,…

Mise à jour : 24 juillet 2024

2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

pdf 478 Ko DAI_2024-139_cadre_legislatif_LAU_2014.pdf

hauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 9 janvier 2025 Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 9 janvier 2025

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Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet technique et scientifique

Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation

Parcours socioprofessionnels et qualité de vie : un projet d’accompagnement des nouveaux services spécifiques d’intégration socioprofessionnelle DI-TSA-DP

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Mémoire - Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030 et du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030

Rapport annuel de gestion 2023-2024

Les parents d’enfants autistes ne peuvent pas mourir : soutenir les parents d’adultes autistes dans leurs tâches visant à favoriser la participation sociale de ceux-ci

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

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