Résultats de recherche

des conditions relatives à l’administration de l’aide médicale à mourir et sur les renseignements devant lui être transmis à cette fin PARTIE ACCESSIBLE AU…

L’adoption de ce projet de règlement vise à encadrer le contenu devant être énoncé autant dans l’avis destiné à la Commission que dans celui devant être…

demande d’accommodement, mais précisent plutôt les étapes du traitement d’une demande et les conditions devant être satisfaites pour que la demande…

2024 Annexe 0.01.09 - Devis Page 1 NOTE AU LECTEUR : CETTE VERSION DU DEVIS INTÈGRE LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR LES ADDENDAS. APPEL D’OFFRES PUBLIC –…

conditions s’y appliquant. 5. Le devis technique est calculé en fonction de l’effectif scolaire, soit le devis scolaire. 6. La première étape consiste à…

conditions s’y appliquant. 5. Le devis technique est calculé en fonction de l’effectif scolaire, soit le devis scolaire. 6. La première étape consiste à…

supérieure au devis 2006-2007 majoré de 10 % en considérant cependant un niveau maximal qui correspond au devis 2005-2006. Le devis serait maintenu si la…

pièces. 31 ÉLÉMENTS DE LA COMPÉTENCE 1.1 Consulter les devis de production. Critères de performance : ◊ Identification exacte des symboles dans les devis de…

pour l’année en cours par rapport au devis scolaire autorisé et au devis des programmes visés. - Croissance de la clientèle. - Projet relié à la hausse d’un …

Plans et devis (DA) Rentrée scolaire 2025 Pointe-de-l'Île Primaire Construction d'une école primaire (3,18) afin de permettre l'implantation de la maternelle…