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Plans annuels de gestions des dépenses des ministères et organismes

pdf 2,42 Mo 2-Plans_gestion_depenses_MO.pdf

décembre 2021 Environnement et Lutte contre les changements climatiques Plans annuels de gestion des dépenses 164 LA PRÉSENTATION DU PORTEFEUILLE MINISTÈRE…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

pdf 3,83 Mo BRO_PNAAT_fr.pdf

et hydriques. https://www.environnement.gouv.qc.ca/infuseur/communique.asp?no=4439 https://www.environnement.gouv.qc.ca/infuseur/communique.asp?no=4440…

Mise à jour : 19 octobre 2022

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1,78 Mo rapport-annuel-gestion-2022-2023-melccfp.pdf

Québec – 2023 http://www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp https://www.environnement.gouv.qc.ca RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023…

Mise à jour : 26 septembre 2023

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 2,18 Mo rapport-annuel-gestion-2023-2024-melccfp.pdf

https://environnement.gouv.qc.ca/eau/repertoire-information/ https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/atlas/index.htm https://www.environnement.gouv.qc.ca/ea…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Formulaire d’activité – AM59a -Exploitation d’un établissement industriel visé par le programme de réduction des rejets industriels

pdf 13,92 Mo demande-autorisation.pdf

dévitalisée? Version (2023-11) https://www.environnement.gouv.qc.ca/ https://www.environnement.gouv.qc.ca/ https://www.environnement.gouv.qc.ca/ https://www.…

Mise à jour : 17 avril 2026

Comptes publics 2020-2021 – Volume 2

pdf 8,96 Mo CPTFR_vol2-2020-2021.pdf

A-6.001). PROGRAMME 2 Mission : Économie et environnement Bureau d'audiences publiques sur l'environnement 1. Bureau d'audiences publiques sur…

Mise à jour : 11 janvier 2022

Les services éducatifs complémentaires : essentiels à la réussite

pdf 3,57 Mo Presentation-services-educatifs-complementaires.pdf

donner à l’élève un environnement propice au développement de saines habitudes de vie et de compétences qui influent de manière positive sur sa santé et son…

Mise à jour : 5 novembre 2024

Chimie - Secondaire

pdf 286 Ko PFEQ-chimie-secondaire.pdf

biochimiques des individus. Environnement et consommation Les savoirs scientifiques et technologiques contribuent à sensibiliser les jeunes à des questions…

Mise à jour : 21 novembre 2023

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

pdf 552 Ko air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 13 mars 2025

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Rapport annuel de gestion 2023-2024

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Comptes publics 2020-2021 – Volume 2

Les services éducatifs complémentaires : essentiels à la réussite

Chimie - Secondaire

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

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