Résultats de recherche

Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

pdf 12,93 Mo 25-84_Diffusion.pdf

recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre…

Mise à jour : 3 juin 2025

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

pdf 1,42 Mo 24-677_Diffusion.pdf

lettres envoyées par la sous-ministre, Mme Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires. Vous trouverez…

Mise à jour : 28 janvier 2025

Détention illégale (noms, durée, raison, compensation accordée). Pour la période antérieure 1er janvier 2012 et postérieure au 1er mars 2022

pdf 2,26 Mo 2024-12607.pdf

la personne détenue illégalement ou à ses ayant droit, le cas échant ». Le Sous-ministériat des services correctionnels a repéré les documents visés par…

Mise à jour : 15 août 2024

Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

pdf 305 Ko 23-140_Diffusion.pdf

l’établissement d’apporter une modification au contrat de services éducatifs afin qu’il respecte les maximums prévus aux règles budgétaires pour les services…

Mise à jour : 26 juillet 2023

Rapport sur le mandat spécial numéro 1 – 2020-2021

pdf 255 Ko AUTFR_Rapport_MandatSpecial2020.pdf

Sécurité publique Fonds de la région de la Capitale-Nationale(1) 37 500 - - - 37 500 - Fonds des services de police 59 832 833 1 447 150 - - 59 832 833 1 447…

Mise à jour : 10 octobre 2023

25-421_Decision-Amendee.pdf

pdf 1,37 Mo 25-421_Decision-Amendee.pdf

ce, pour les années financières de 2020-2021 à 2025-2026. Inclure les factures avec le détail des services rendus. Précisions : « combien paie le MEQ et à…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Factures reçues par le MEQ de la compagnie LEXUM INFORMATIQUE JURIDIQUE INC., et ce, pour les années financières 2020-2021 à 2025-2026.

pdf 1,39 Mo 25-421_Diffusion-Amendee.pdf

ce, pour les années financières de 2020-2021 à 2025-2026. Inclure les factures avec le détail des services rendus. Précisions : « combien paie le MEQ et à…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Document du ministère de l’Éducation édictant les normes relatives à la stèle identitaire des nouvelles écoles québécoises.

pdf 18,89 Mo 24-856_Diffusion.pdf

Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée N ° 2 0 - 8 1 8 5 Écoles du Québec : stèles identitaires services professionnels en design identitaire émis pour…

Mise à jour : 30 avril 2025

États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec - 2018-2019

pdf 74 Ko CPTFR_etat_fin_ent_gouv1819.pdf

Institut national d’excellence en santé et en services sociaux Santé et Services sociaux 2019-03-31 I-3 Institut national de santé publique du Québec Santé…

Mise à jour : 3 juillet 2020

Nombre de plaintes par année par collège privé subventionné, divisé par établissement et avec la nature de la plainte, selon la liste fournie.

pdf 421 Ko 25-507_Diffusion.pdf

2025-08-08 26934 Services offerts par l'établissement 463 250506 Collège Ellis 2025-03-31 26931 Services offerts par l'établissement 463 250506 Collège…

Mise à jour : 21 novembre 2025

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Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

Détention illégale (noms, durée, raison, compensation accordée). Pour la période antérieure 1er janvier 2012 et postérieure au 1er mars 2022

Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

Rapport sur le mandat spécial numéro 1 – 2020-2021

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Factures reçues par le MEQ de la compagnie LEXUM INFORMATIQUE JURIDIQUE INC., et ce, pour les années financières 2020-2021 à 2025-2026.

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Nombre de plaintes par année par collège privé subventionné, divisé par établissement et avec la nature de la plainte, selon la liste fournie.

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