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Tout document concernant des discussions entre le MSP et la Ville de Sept-Iles en lien avec les travaux d'atténuation des risques liés à l'érosion et à la submersion côtière

pdf 2,18 Mo 2025-10295.pdf

on financière de la Ville 2025-10295_REP_anonymisee.pdf TR_1-2025-10295_3_CR_recontre_info_aux_elus20221121.pdf TR_2-2025…

Mise à jour : 26 mars 2025

Bilan du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2020-2021

pdf 340 Ko PL-plan-action-personnes-handicapees-bilan-2020-2021.pdf

2020-2021 Activités liées à la mission Obstacle Objectif Mesure retenue Indicateurs de résultats Responsables Résultat ou état de réalisation de la mesure…

Mise à jour : 17 septembre 2021

Rapport annuel de gestion du Centre de services partagés du Québec, 2019-2020

pdf 2,35 Mo cspq_rag_1920.pdf

de dix jours. Sommaire des résultats des engagements de la Déclaration de services aux citoyens Engagement Indicateur Cible prévue par la DSC Résultats…

Mise à jour : 29 septembre 2020

Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027

pdf 1,11 Mo Entente_procureurs_2023-2027_original_signe_DPCP.pdf

S ET PÉNALES (Taux annuels) Heures par semaine : 37,50 Classe Échelon Taux du 2025-02-10 au 2025-03-31 ( $ ) Taux du 2025-04-01 au 2026-03-31 ( $ ) Taux à…

Mise à jour : 13 février 2025

Stratégie d’intégration de l’intelligence artificielle dans l’administration publique 2021-2026 – Mesures clés 2024-2026

pdf 509 Ko Mesures_cles_IA_2024-2026.pdf

place D’Youville, 2e étage Québec (Québec) G1R 3P7 Courriel : information@mcn.gouv.qc.ca Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec…

Mise à jour : 29 mai 2025

Recueils de textes d'élèves sélectionnés par Le Choix du jury pour les années 2022, 2023 et 2024.

pdf 232 Ko 24-704_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 28 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 4 février 2025

24-189_Diffusion.pdf

pdf 3,45 Mo 24-189_Diffusion.pdf

2006 à 2025, selon le groupe d'âge (Source : ISQ) Taux de scolarité provinciaux des étudiants québécois, selon le groupe d'âge et le cycle Observations…

Mise à jour : 2 août 2024

Évaluation de la mesure SEXTO

pdf 1,34 Mo rapport_evaluation_mesure_sexto.pdf

suggérée : MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE (2025), Rapport d’évaluation de la mesure SEXTO. Québec, 98 p. ISBN : 978-2-555-00212-8 (PDF) Dépôt légal – 2025…

Mise à jour : 13 janvier 2025

Cadre normatif du Programme d’appui à la recherche et à l'innovation du domaine minier

pdf 332 Ko CN_PARIDM.pdf

CADRE NORMATIF Programme d’appui à la recherche et à l’innovation du domaine minier 2025-2028 Version du 22 juillet 2025 Ministère des Ressources naturelles…

Mise à jour : 2 avril 2026

Plan stratégique 2023-2027 du ministère du Conseil exécutif, révisé – mars 2024

pdf 0,96 Mo plan_strategique_MCE_2327.pdf

une augmentation de 31 % a été observée à cet égard. INDICATEUR CIBLE 2023‑2024 CIBLE 2024‑2025 CIBLE 2025‑2026 CIBLE 2026‑2027 1.1.1 Taux de satisfaction…

Mise à jour : 21 mars 2024

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Rapport annuel de gestion du Centre de services partagés du Québec, 2019-2020

Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027

Stratégie d’intégration de l’intelligence artificielle dans l’administration publique 2021-2026 – Mesures clés 2024-2026

Recueils de textes d'élèves sélectionnés par Le Choix du jury pour les années 2022, 2023 et 2024.

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