Résultats de la recherche
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Entente portant sur les clauses nationales des Centres de la petite enfance pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028 – CSQ
pdf 1,26 Mo 6_Entente-nationale-finale-signee-CSQ.pdf
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Rapport Comité Modernisation – Hébergement tourisme Québec – Février 2020
pdf 351 Ko RA-rapport-hebergement.pdf
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Analyse d'impact réglementaire. Révision du taux général du salaire minimum en 2022
pdf 0,94 Mo 2021-0238_air.pdf
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Démarche stratégique en tourisme d'affaires
pdf 17,09 Mo demarche-strategique-tourisme-affaires.pdf
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Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles
pdf 1,46 Mo primeau_2_instructions_auditeurs_01.pdf
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Mémoire au Conseil des ministres sur le Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail
pdf 176 Ko 2023-0001_memoire.pdf
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RA-INRS_2023_H2-Naturel_Inventaire-Geochimique.pdf
pdf 2,62 Mo RA-INRS_2023_H2-Naturel_Inventaire-Geochimique.pdf
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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)
pdf 4,62 Mo PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf
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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)
pdf 4,62 Mo plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf
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CFAES.pdf
pdf 787 Ko CFAES.pdf