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Établissement de détention de Amos (rétention du personnel, absence du personnel et tuberculose)

pdf 15,52 Mo 2024-12131.pdf

avons encore les informations d’anciens affichages… @MEYRANIE, peux-tu nous revenir s’il faut te fournir un gabarit stp ? Merci, Zoé Tremblay Conseillère en…

Mise à jour : 12 août 2024

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Ko doc_reference_application_reglement.pdf

Code municipal du Québec [RLRQ c. C-71.1] et articles 468 et suivants de la Loi sur les cités et villes [RLRQ c. C- 19]). L’article 2 de la Loi sur la…

Mise à jour : 20 janvier 2020

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo 2024-0191_air.pdf

Communauté métropolitaine de Montréal (LCMM) ainsi qu’à la Charte de la Ville de Québec, capitale nationale du Québec et à la Charte de la Ville de Gatineau…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 0,94 Mo AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf

propriétaires ou des locataires qui sont visés par son titre minier. Cependant, le MERN ne peut lui fournir leurs coordonnées en raison de la nature…

Mise à jour : 16 mai 2023

Plan gouvernemental de régionalisation de 5000 emplois de l'administration publique

pdf 2,16 Mo plan_regionalisation.pdf

région » ont été définis en fonction d’un périmètre de distance de 75 km de route à partir des centres-villes de Québec et de Montréal3. De cette façon, les…

Mise à jour : 23 février 2022

engagements_financiers_jan_2024.pdf

pdf 846 Ko engagements_financiers_jan_2024.pdf

Approvisionnement (biens) 2022-04-01 1797810 VWR - Consommables 2022-2023 * VWR INTERNATIONAL CO. Ville Mont-Royal 81 058,00 $ 81 058,00 $ Montréal 6…

Mise à jour : 19 février 2024

Directive sur la présentation de l’information financière et la reddition de comptes financière relatives au Fonds de développement des territoires, au Fonds local d’investissement et au Fonds local de solidarité

pdf 566 Ko directive_relative_fonds_developpement_territoires.pdf

présente directive, émise par la Direction générale des finances municipales (DGFM) du MAMOT, vise à fournir des indications sur la façon pour les MRC : de…

Mise à jour : 25 novembre 2015

Résumés des demandes au Programme 2019-2022 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

pdf 0,95 Mo RE_projets_finances_FRQNT_2019-2022.pdf

Écosystèmes et paysages de références pour la restauration des crêtes rocheuses dénudées autour de la ville de Rouyn-Noranda 4 Glencore (Horne) 381 000 $…

Mise à jour : 28 octobre 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1,89 Mo rapport-etape-commission-viens-2025.pdf

d’amendes en lien avec des infractions municipales. Villes et municipalités ‑ Appel à l’attention des villes et des municipalités Appel à l’attention des …

Mise à jour : 17 octobre 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1,89 Mo rapport-etape_commission-viens-2025.pdf

d’amendes en lien avec des infractions municipales. Villes et municipalités ‑ Appel à l’attention des villes et des municipalités Appel à l’attention des …

Mise à jour : 24 octobre 2025

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Plan gouvernemental de régionalisation de 5000 emplois de l'administration publique

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Directive sur la présentation de l’information financière et la reddition de comptes financière relatives au Fonds de développement des territoires, au Fonds local d’investissement et au Fonds local de solidarité

Résumés des demandes au Programme 2019-2022 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

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