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véhicules de transport; 7 • les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; • les organismes qui, au cours des deux…

municipalités soient dans l’obligation d’octroyer des contrats aux durées plus courtes et aux coûts potentiellement plus élevés. L’octroi de tels contrats…

réchauement climatique56 », tout en reconnaissant les résultats d’une étude récente où «de façon surprenante, sur un horizon de 50 ans, les résultats n’ont…

Organisme ____________________________________ Code géographique ________ S6.1 S7 État résultats ÉTAT CONSOLIDÉ* DES RÉSULTATS EXERCICE TERMINÉ LE 31…

Cheryl Patricia Cantin Cc : Marsha Gouett Objet : Re: Suivi de la rencontre : Présentation des résultats de l"activité de cocréation Date : 11 mars 2024…

2021-2022, 969 (+54) pour 2022-2023 et 969 (+0) pour 2023-2024. 4 Cette proposition est basée sur les résultats du modèle de projection des besoins en…

services aux citoyennes et aux citoyens. Elle prescrit un cadre de gestion axé sur l’atteinte de résultats et est basée sur le respect du principe de…

des situations exceptionnelles 4500 Établissement du coût de revient 4600 Contrats Révisé le 7 août 2023 6 4610 Gestion des contrats 4620 Planification…

exceptionnelles Révisé le 27 janvier 2026 6 4500 Établissement du coût de revient 4600 Contrats 4610 Gestion des contrats 4620 Planification financière liée…

les demandeurs et leurs sous-traitants inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA), accessible à l’adresse suivante :…