Résultats de recherche

fiscale. Dans cette optique, le gouvernement du Québec souhaite intervenir pour harmoniser les modalités de déclaration des bénéficiaires ultimes au Québec…

L-P03 Conçu à Québec et assemblé à Shawinigan 50 ou 100 selon le modèle 50 % des dépenses admissibles jusqu’à un maximum de 60 000 $ AddÉnergie Technologies…

sur la réalité policière au Québec 13 octobre 2020 Villes de Deux-Montagnes et de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et municipalités de Pointe-Calumet et de…

Chevrotière, 28e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Telephone: 418-643-7095 Toll-free: 1-866-747-6626 © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation et de…

contrat 49 ANNEXE 2 Documents d’appel d’offres public 51 ANNEXE 3 Soumission de l’ESE 52 ANNEXE 4 Formulaire d’engagement du soumissionnaire 53 ANNEXE 5…

DU QUÉBEC (MNBAQ) MUSÉE NATIONAL DES BEAUX-ARTS DU QUÉBEC (MNBAQ) MUSÉE NATIONAL DES BEAUX-ARTS DU QUÉBEC (MNBAQ) MUSÉE NATIONAL DES BEAUX-ARTS DU QUÉBEC…

l’accès à l’information et à la laïcité Édifice H, 3e étage, bureau 3.501 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 528-8024 Courriel :…

sujet, le ministre des Transports propose 2 d’amender le projet de loi pour renforcer les mesures concernant les émissions de bruit et de polluants des VHR. …

pour le Québec. Sur le plan économique et environnemental, l’amendement proposé concernant l’exposé d'intentions (préambule) permet de : renforcer le message…

qc.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, 2014 ISBN 978-2-550-68221-9 (PDF) Dépôt légal - Bibliothèque et Archives…