Résultats de la recherche
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Informations relatives aux liens entre le DPCP et l’entreprise TerraCycle
pdf 174 Ko 20260204_Rep_demande_acces_2526-261_DPCP.pdf
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Fiche 10 - Effet rebond, effet multiplicateur et effets interactifs
pdf 532 Ko effet-rebond-multiplicateur-interactifs.pdf
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Les objets du règlement de zonage susceptibles ou non d'approbation référendaire
pdf 233 Ko mod_amen_outi_regl_zone_tabl.pdf
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Présentation PowerPoint
pdf 1,06 Mo 13-14nov2024-implantation-approche-palliative-integree-unite-soins-hemato-oncologie.pdf
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Informations à transmettre lors d’une collecte de renseignements personnels par un organisme public Entrée en vigueur: le 22 septembre 2023
pdf 323 Ko Formulaire_Collecte-moyens.pdf
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Évaluation du Programme de soutien aux fédérations sportives québécoises
pdf 2,16 Mo Programme-soutien-federations-sportives-rapport-evaluation.pdf
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Guide d’encadrement de l'apprentissage MRM-S
pdf 1,09 Mo GUIENC_remontees_mecaniques_surface.pdf
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Partie accessible du mémoire complémentaire au Conseil des ministres concernant le Projet de loi visant à renforcer le régime d’examen des plaintes du réseau de la santé et des services sociaux notamment pour les usagers qui reçoivent des servi
pdf 188 Ko plaintes_usagers_services_etablissements_sante_services_sociaux_prives_memoire.pdf
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Procès-verbal de la rencontre du 21 mars 2023 du Comité consultatif sur les changements climatiques
pdf 680 Ko proces-verbal-20230321.pdf
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KER-PAET-GuideDemandeur-KLI.pdf
pdf 351 Ko KER-PAET-GuideDemandeur-KLI.pdf