Résultats de recherche

le cas échéant. Cette recherche de nature qualitative comporte six phases : 1. L’amendement au certificat éthique CÉR-110-831 (R1) de la recherche par…

les détenteurs du certificat FSC. Les modalités particulières identifiées pour le certificat FSC seront prises en compte dans le cadre de la planification.…

entreprises de l’industrie. Elles représentent le minimum qu’on doit maîtriser pour prétendre au certificat de qualification professionnelle. On ne peut…

l’ensemble des entreprises de l’industrie. C’est le minimum qu’on doit maîtriser pour prétendre au certificat de qualification professionnelle. Rien…

de police pour faire vérifier leurs antécédents judiciaires. Le corps de police émettra soit un certificat d’absence d’antécédents judiciaires, soit une…

présenter une demande de certificat initial à l’égard d’un projet d’investissement sera reportée du 20 novembre 2017 au 31 décembre 2020. De plus, une…

obtenir un certificat de qualification professionnelle ou une attestation de compétence, des documents officiels délivrés par la ou le ministre de l’Emploi…

d’un accusé de réception a été de un jour. Tous les projets qui ont fait l’objet d’une demande de certificat initial ou d’attestation annuelle au cours de…

l'article 145.29.1 LAU à l’égard d’une taxe spéciale imposée sur un immeuble visé par un permis ou un certificat dont la délivrance a été assujettie au…

travaux de production et de récolte de la matière ligneuse. Plus particulièrement, le détenteur d'un certificat d'étu- des collégiales en aménagement…