Résultats de la recherche
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Rapport d’évaluation - Processus d’encadrement des clients ayant une conduite déraisonnable, voire «quérulents».
pdf 530 Ko RA_Clients_Querulents.pdf
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Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des dépenses
pdf 7,96 Mo 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e
pdf 1,39 Mo air-amendements-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2022.pdf
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2025-107 – Documents concernant le mécanisme de priorisation du développement urbain et la permutation des territoires à développer prioritairement vers des territoires de réserves
pdf 2,77 Mo DAI_2025-107_priorisation_developpement_urbain.pdf
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Audit de performance des dix grandes sociétés de transport du Québec et de l'Autorité régional de transport métropolitain - Rapport final
pdf 9,29 Mo AuditPerform_Complet.pdf
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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023
pdf 1,30 Mo BIL_strategie_ovt_2022_2023.pdf
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Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028
pdf 1,15 Mo 2022-0223_air.pdf
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Rapport de suivi des commentaires PAFIO 2018-2023 -Nord-du-Québec
pdf 1,06 Mo RA_Consultation_Nord-du-Qc_sept2021_MFFP.pdf
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Méthodologie d’intégration et sommaire des résultats des enquêtes-cordons de 2011 et 2017 – Enquête Origine-Destination 2017 de la région de Québec-Lévis
pdf 3,13 Mo EOD-2017-enquete-cordon-synthese.pdf