Résultats de la recherche
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Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure
pdf 174 Ko AIR_Projet_regl_sub_minerales_2023-0185.pdf
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Demande d'accès à l'information 202301-23
pdf 4,34 Mo 202301-23_REP.pdf
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Portrait-diagnostic sectoriel de l’industrie du boeuf et du veau lourd au Québec 2015-2019
pdf 2,03 Mo ED_portrait_diagnostic_industrie_boeuf_veau_MAPAQ.pdf
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Rapport d'évaluation du Programme de soutien financier Ensemble contre l'intimidation 2020-2025
pdf 1,76 Mo rapport-evaluation-psf-intimidation.pdf
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Techniques policières 310.A0 (version 2024)
pdf 1,40 Mo PE20-310A0-Technique-policiere-2024.pdf
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Rapport sur la situation financière du Québec - 2e trimestre de 2023-2024
pdf 744 Ko TRIMFR_SIFIN_2T_23-24.pdf
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Les effets possibles de l'environnement scolaire, social et familial sur la réussite scolaire des jeunes
pdf 4,10 Mo Bulletin10-effets-environnement-scolaire-social-familial-reussite.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse (C-61.1, r. 1)
pdf 0,98 Mo AIR-reglement-chasse.pdf
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Contexte légal et administratif
pdf 781 Ko DS_PAFIT_ContexteLegal_GIDLM_MRNF.pdf
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L'organisation des services d'intervention d'urgence hors du réseau routier. Une desserte pour optimiser des vies
pdf 514 Ko rap_protecteur_citoyen.pdf