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Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 - Sommation des données - Communautés métropolitaines

pdf 3,51 Mo B3_CM_RF2020_Sommation.pdf

5 779 500 5 779 500 2023 85 4 441 300 4 441 300 2024 86 3 676 500 3 676 500 2025 87 3 314 200 3 314 200 2026 et plus 88 8 959 800 8 959 800 89 31 805 800…

Mise à jour : 28 mars 2022

Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet cartographique réglementaire

pdf 11,65 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-volet-cartographie-reglementaire.pdf

deux programmes gouvernementaux de cartographie des zones inondables sur le territoire québécois, soit la Convention Canada-Québec de cartographie des zones…

Mise à jour : 21 janvier 2026

ENAP.pdf

pdf 170 Ko ENAP.pdf

l’École nationale d’administration publique (ENAP) pour l’année budgétaire 2025-2026 de décembre 2024. Pour l’année 2026- 2027, les demandes d’ajustement de…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Norme sur l’utilisation de la signature électronique dans les activités du domaine forestier relevant du Secteur des opérations régionales

pdf 617 Ko IN_SignatureNumerique_VExterne.pdf

régionales Version destinée à la clientèle du ministère des Ressources naturelles et des Forêts Janvier 2026 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES…

Mise à jour : 27 février 2026

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Octobre - Décembre 2025-2026

pdf 106 Ko MEQ-subventions-discretionnaires-2025-12-31.pdf

Octobre - Décembre 2025-2026 Projet visé Circonscription électorale Montant versé Soutenir le dépouillement d'arbre de Noël de la Maison de la famille…

Mise à jour : 24 février 2026

Nombre d'inscriptions et de diplomations à chaque année entre 2015 et 2025 pour certains programmes d'études (DEP)

pdf 399 Ko 25-811_Diffusion.pdf

IT/SD/mc p. j. 3 Originale signée Noms des programmes 2015-2016 2016-2017 2017-2018 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025…

Mise à jour : 23 janvier 2026

ASPQ.pdf

pdf 788 Ko ASPQ.pdf

période 2024-2026, des pertes importantes en matière d’investis- sement en santé publique ont été notées avec : • 2024-2025 : 980 M$ réellement dépensés sur…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Rapport annuel de gestion 2020-2021 du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

pdf 3,48 Mo rapport-annuel-gestion-2020-2021.pdf

https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/programmes_mesures/PDEIPH_programme_integral.pdf. https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/programmes…

Mise à jour : 28 septembre 2021

30898.pdf

pdf 325 Ko 30898.pdf

COURRIEL Le 15 avril 2026 N/Réf. : 30898 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Mise à jour : 17 avril 2026

2026-27 Provincial Pre-Budgetary Submission_Final fr

pdf 3,75 Mo PERT.pdf

7 % en 2026. Ainsi, nous recommandons au gouvernement du Québec : 1. D’inclure les Québécois d’expression anglaise parmi les groupes cibles du Plan d’action…

Mise à jour : 17 février 2026

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