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les outils. 4. Effectuer des calculs liés aux activités administratives. • Détermination juste du prix de détail par le calcul de la marge bénéficiaire. •…

d'aire protégée de la rivière Péribonka 2021-04-06 Refus 14, 20, 37, 39 2021-04-23 17 202104-07 Citoyen Prix de vente du terrain et tous les règlements…

valeur des parcs d’équipements des laboratoires d’enseignement sont indexés selon quatre indices des prix publiés par Statistique Canada. Les indices retenus…

valeur des parcs d’équipements des laboratoires d’enseignement sont indexés selon quatre indices des prix publiés par Statistique Canada. Les indices retenus…

contrats. L’exercice annuel a pour but d’évaluer l’aide gouvernementale reçue par tout individu, groupe d’individus, organisme ou institution aux fins…

augmenté pour tous les groupes d’âge. Des hausses de 3,4 % ont été observées pour les groupes d’âge de 25 à 44 ans et de 45 à 64 ans ainsi qu’une hausse de…

l’annexe 3 présente l’indice d’état des immeubles selon le groupe d’âge des bâtiments. S e c ti o n C C.115 ANNEXE 2 COMPOSITION DU GROUPE D’ORGANISMES…

était fixée à 18 % de la valeur des bois garantis selon le prix moyen facturé au bénéficiaire au cours d’une période de référence. — Le prix est déterminé à…

ts d'hébergement touristique général Établissements hôteliers 3568, boulevard Sainte-Anne Québec GROUPE BLAIS PICARD S.E.N.C. 2023-12-05 005596…

taux d’indexation, l’ensemble des paramètres, tels le vieillissement, l’indice d’augmentation des prix, le taux de contribution de l’employeur aux régimes…