Résultats de recherche

le grand harle, le plongeon huard, le canard branchu, la bernache du Canada, l’oie des neiges, le grand héron et même la grue du Canada, qui parcourent les…

découlant de l’utilisation des caméras portatives au Canada : • Les bonnes pratiques d’utilisation des caméras portatives par les policiers au Canada; • Le…

A., McDonald, M., Schissler, J. et Pirone, V. (2017). Canada and United States: Campus sexual assault law & policy comparative analysis. Canada-United…

En premier lieu, quatre acteurs principaux sont concernés, deux au fédéral ; Transport Canada et Environnement Canada, et deux au provincial ; le ministère…

Leclerc aux services correctionnels du Québec à la suite de la signature d’une entente conclue avec le Service correctionnel du Canada. Le Cadre de…

droits de la personne et des droits de la jeunesse CHLC Conférence sur l’harmonisation des lois au Canada CIQ Conseil interprofessionnel du Québec CIUSSS…

Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Nombre de pages jointes 14…

l’étendue de 5 Emploi-Québec, Rimouski-Neigette, Plan d’action local 2003-2004. 6 Statistique Canada, Recensement du Canada 2001 traité par l’Institut de la…

4390 Rue Notre-Dame Ouest 2/26/24 10:24 RESTAURANT NOUVEAU CANADA HOT DOG (#14029) 2200 Rue Beaubien Est 2/27/24 7:35 RESTAURANT NOUVEAU CANADA HOT DOG…

fournie par le promoteur d’événement. 4 Cette définition est conforme à celle utilisée par Statistique Canada dans la production des statistiques…