Résultats de recherche

encadrait les services de transport par taxi du Québec depuis 2001. Le Règlement sur le transport rémunéré de personnes par automobile (chapitre T-11.2, r.4)…

compréhension commune et en assurer le respect. 2- Raison d’être de l’intervention L’exigence du DCE s’applique aux États-Unis. Ce faisant, les transporteurs…

Circonscription électorale Montant versé Geneviève Guilbault Ministre Fondation du CHU de Québec Contexte Covid-19 Jean-Lesage 2 500 $ Geneviève Guilbault…

diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs aux…

Secrétariat général Complexe Jules-Dallaire, tour 1, bureau 500 2828, boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 0B9 Téléphone : 418 643-4085 Télécopieur : 418…

aviaire (C. psittaci) Choléra aviaire (pasteurellose aviaire) Coronavirus 2 du syndrome respiratoire aigu sévère (SARS-CoV-2) FÉVRIER 2026 Ce document est…

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Bernard Drainville Le 8 juin 2023 Ministre de l’Éducation TITRE : Décret concernant les…

travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ), la Confédération des syndicats nationaux (CSN), la Centrale des syndicats démocratiques (CSD) et la Centrale…

76 -2 0 12 -2 4 6 -6 LA PRATIQUE D’ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES, Kino-Québec est un programme du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, du…

bureau de Services Québec de Beauport 13 septembre 2023 20 septembre 2023 Les Copies de la Capitale inc. 345,52 $ Impression de matériel promotionnel pour…