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Loisir et du Sport © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, 2005-04-01200 ISBN 2-550-43691-1 Dépôt légal – Bibliothèque…

planning an LES or ES that targets Competency 2 (C2)? See APPENDIX B: “Planning an LES or ES That Targets Competency 2 (C2).” See APPENDIX C: “Competency 2…

depuis 2015 au Québec. En 2020, les services de police de la province (Sûreté du Québec, services de police municipaux et certains services de police…

diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs aux…

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