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pdf 138 Ko R12_REDD2_WEB_CHSLD-DE-SAINT-RAPHAEL.pdf

novembre 2023 Reddition de comptes 1 7 août 2024 Date de transmission Reddition de comptes 2 7 mai 2025 2. S’assurer que les résidents et leurs proches aient…

Mise à jour : 5 mars 2026

Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

pdf 3,71 Mo 25-173_Diffusion.pdf

ci-après « la Loi »). Vous avez précisé votre demande le 11 juin 2025 visant à obtenir le ou les documents suivants pour la période 2023-2024-2025 : • Tout…

Mise à jour : 5 septembre 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

2024-2025. Les mesures annoncées lors du discours sur le budget 2024-2025 totalisent 4,0 M$ pour l’année universitaire 2024-2025. 2 Nouvelle politique de…

Mise à jour : 11 juin 2024

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

pdf 383 Ko 25-611_Diffusion.pdf

823000 CSS de la Beauce-Etchemin RÉGION ADMINISTRATIVE: 12 Chaudière-Appalaches 2025-07-16 PARAMÈTRES D'ALLOCATION 2025-2026 CSS de la Beauce-Etchemin…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Guide de gestion des débordements et des dérivations, Tome III—Mesures de gestion des débordements et des dérivations

pdf 15,24 Mo guide-gestion-debordements-tome-3.pdf

les résultats sont intéressants, plus de détails pourront être inclus au modèle pour préciser les performances. Encore une fois, ceci peut être appliqué à un…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Le pouvoir québécois - Réponse au nouveau contexte mondial

pdf 4,44 Mo vison-economique_Pouvoir-quebecois-2025.pdf

Réponse au nouveau contexte mondial 2025 LE POUVOIR QUÉBÉCOIS RÉPONSE AU NOUVEAU CONTEXTE MONDIAL Crédits photographiques : Couverture et page 34 :…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6,12 Mo 25-317_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Guide explicatif – La révision d’un schéma d’aménagement et de développement

pdf 816 Ko GUI_revision_schema_amenagement_dev.pdf

l’ajustement des stratégies lorsque les résultats ne sont pas à la hauteur des attentes. L’intégration de cibles mesurables favorise une gestion axée sur les…

Mise à jour : 5 novembre 2025

Synthèse – Plan d'action pour l'application des recommandations du Vérificateur général du Québec

pdf 15,47 Mo Plan-Action-VGQ-2020-V22.pdf

valorisation du patrimoine immobilier qui devrait comprendre minimalement une vision claire, les résultats à atteindre ainsi que les acteurs responsables.…

Mise à jour : 8 avril 2022

Tableau Excel de synthèse les résultats des quatre derniers sondages de relance portant sur les programmes suivants : AEC en assurance de dommages et DEC en techniques d'assurances/services financiers (ou tout autre programme lié à l’assurance de do

pdf 395 Ko 25-681_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 12 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 6 janvier 2026

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Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

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Le pouvoir québécois - Réponse au nouveau contexte mondial

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

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