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valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) payée par celui-ci pour la dernière année de récolte complète. Cette redevance varie donc annuellement en fonction…

si ses approvisionnements actuels ou prévus sont suffisants; (iii) élaborer des stratégies pour compléter ses approvisionnements au besoin. Les résultats de…

2 821 MS6 - Sapinière à érable rouge 1 120 RB1 - Pessière blanche ou cédrière issue d’agriculture 13 RC3 - Cédrière tourbeuse à sapin 47 RE2 - Pessière noire…

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

DE LA RÉSERVE DE STABILISATION –7 354 — 7 060 –294 — Utilisation de la réserve de stabilisation 1 221 — –927 294 — SOLDE BUDGÉTAIRE(13) –6 133 — 6 133 — — 8…

54 726 263 $ 67 292 986 $ 86 072 128 $ 180 877 404 $ 109 766 657 $ Différence - 4 130 182 $ - 3 538 225 $ - 10 396 646 $ - 37 410 238 $ - 12 242 740 $ Source…

de l’analyse des données recueillies : - L’âge - La situation géographique - Les compétences numériques - Le revenu - Le niveau d’éducation - Le fait de…

RÉGLEMENTAIRES Le projet de décret n’a pas de répercussions sur la libre circulation des personnes, des biens, des services ou des investissements entre le…

plus importante sera faite pour l’exercice 2021-2022. UNE PROLONGATION DU PLAN D’ACTION Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN…

ministre délégué aux Finances, Pierre Moreau Mars 2016 MOT DU MINISTRE DÉLÉGUÉ AUX FINANCES Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN…