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4 2,8 8,2 8,8 Personnes vivant dans une famille économique 8,8 8,6 7,9 7,9 7,7 8 7,8 7,4 5,9 6,1 6,1 5,8 6,4 Moins de 18 ans 12,8 12,4 11,8 11,3 11,2 12,4…

des non-résidents. Elle permettrait au gouvernement d’autoriser l’utilisation du terrain à d’autres fins autres qu’agricoles, la coupe d'érables, le…

physique m’empêche de chasser conformément à la loi. En conséquence, je demande l’autorisation de passer outre aux dispositions suivantes (cochez la ou les…

qui varient selon chaque palais de justice. En résumé, l’arbitrage pourrait vous permettre de passer à autre chose, et de régler votre dossier plus…

facteurs socio-économiques et non pas des facteurs reliés à la salubrité comme pour les autres permis). D’un autre côté, il est proposé de prolonger la durée…

.................8 2.1…

18 Projet de loi 39, Loi modifiant la Loi sur la fiscalité municipale et d’autres dispositions législatives, sanctionné le 8 décembre 2023, c. 33, art. 37 à…

de loi à l’Assemblée nationale (cocher) 6.8 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Oui Non Est-ce que l’AIR fait état des autre…

que les sécrétions s’écoulent par l’autre narine ou par la bouche, mais cela pourrait être le cas. Répétez ensuite pour l’autre narine, en tournant l’enfant…

puissent plutôt se prémunir de filtres ou d’autres dispositifs de traitement de l’eau pour le plomb au lieu de procéder à la réalisation de tests. 5- Autres…