Résultats de recherche

PRÉPARATION DES CONTRATS 4 2023-09-21 2023-10-19 9 IMPLANTATION DES CONTRATS 4 2023-10-19 2023-11-16 10 GESTION CONTRACTUELLE 52 2023-11-16 2024-11-14 Date…

e 3 Autres ▪ 4.1 Montants reclassés dans l'état des résultats ▪ 5.1 Gains (pertes) de réévaluation nets de l'exercice 6 Autres éléments du résultat…

d’attribution des contrats prévues au chapitre II de la Loi sur les contrats des organismes publics (chapitre C-65.1) (LCOP). Ces règles limitent sa…

02BK Oui Résultat : _____ % Compétence reconnue Non Maîtrise partielle de la compétence 02BL Oui Résultat : _____ % Compétence reconnue Non Maîtrise…

30 XII LISTE DES TABLEAUX Page Tableau 1 – Résultats des essais – Résistance en tension à court terme .................................. 36 Tableau 2 – Résul…

conclusions, les recommandations et les résultats cités au présent rapport ne font l’objet d’aucune autre garantie, explicite ou implicite. Les conclusions…

divulgation risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un…

caniveaux, ou encore de systèmes de gestion des eaux de surface ou souterraines, etc. « Entente » : contrat en vertu duquel le participant s’engage à…

2000, succède dans les contrats du Comité aux droits et obligations de celui-ci. On trouvera en documents complémentaires la Liste des contrats selon qu’il…

biens immeubles; ▪ les organismes qui sont inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; ▪ les organismes qui, au cours des deux…