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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 632 Ko 2022-0112_1_air.pdf

GES – Scénario de désengagement (en millions de tonnes équivalent CO2) Niveau Variation 1990 2019 2025 2030 2019-2030 Transports 27,1 36,5 35,4 37,2 0,7…

Mise à jour : 13 mai 2022

Fiche 9 - Quantification des réductions d’émissions de gaz à effet de serre Québec – hors Québec / inventaire – hors inventaire

pdf 500 Ko quantification-reductions-emissions-ges-quebec-hors-quebec-inventaire-hors-inventaire.pdf

serre liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en œuvre Septembre 2025 Fiche 9 - Quantification des réductions…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Contribution à la Stratégie nationale de prévention en santé - Michaël Cardinal de TherAppX

pdf 1,39 Mo therappx_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Soumis par : Michaël Cardinal, pharmacien, conférencier universitaire et PDG TherAppX Date : 15 avril 2025 Je vous adresse cette contribution à titre de…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Microsoft Word - stratégie prévention_vf

pdf 209 Ko association-des-specialistes-medecine-preventive-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

l'élaboration d'une Stratégie nationale de prévention en santé concertée et mobilisatrice 15 avril 2025 Réflexions sur l'élaboration d'une…

Mise à jour : 22 septembre 2025

25-356_Diffusion-Amendee.pdf

pdf 8,71 Mo 25-356_Diffusion-Amendee.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 26 novembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Décision amendée Notre…

Mise à jour : 28 novembre 2025

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Guide à l’intention des MRC – Pour l’élaboration du cadre d’intervention pour la vitalité du territoire

pdf 649 Ko GUI_elaboration_cadre_intervention.pdf

Mise à jour : 23 juin 2025

M58497_Diffusion.pdf

pdf 10,10 Mo M58497_Diffusion.pdf

mars 2025 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M58497 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à l’information…

Mise à jour : 31 mars 2025

Guide relatif au rapport financier annuel des cégeps 2023-2024

pdf 1,75 Mo Guide-RFA-colleges.pdf

déclarées dans le cycle 2024-2025. La partie précédant le 1er juillet 2024 devra apparaître dans le traitement rétroactif et la partie comprise entre le 1er…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Modalités d’application 2025-2028 du programme Écocamionnage

pdf 482 Ko Ecocamionnage_Modalites-2025-2028.pdf

serre dans le transport routier des marchandises (Écocamionnage) Modalités d’application 2025-2028 Septembre 2025 Cette publication a été réalisée par la…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Guide pour déclarer annuellement les ventes de pesticides

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Mise à jour : 22 octobre 2025

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