Résultats de recherche

........................... 31 7.8 Conservation des documents en prévision d’un recours ........................................................... 32 P a g…

VOLETS DU PROGRAMME 8 2.1 Objectifs généraux…

0 %) 57 821 (9,8 %) 39 095 (92,2 %) 6 965 (39,5 %) 179 340 (74,0 %) 64 786 (10,7 %) Commercial et institutionnel 52 141 (26,0 %) 177 045 (30,2 %) 3 274 (7,7…

........... 23 8.1 OBJECTIF…

relatives à l’accès physique aux locaux du ministère8. Action prévue à l’intention de la clientèle Indicateur Échéance Responsable Collaborateurs 8.2.1…

printemps 584 1 024 1 332 1 496 2 069 3 082 4 422 4 342 5 902 7 796 7 632 8 105 8 599 8 409 9 268 9 359 2 277 3 475 4 488 5 467 6 549 8 338 11 289 12 269 14…

............................................. 8 2.2.3 Centre de communication santé.................................................................... 8…

e, ci-apres « Ie Ministre » LE REGROUPEMENT DES TRAVAILLEUSES ET TRAVAILLEURS AUTONOMES DES CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, represente par madame Frandne…

effet, ils évaluent ceux-ci comme plus importants, cohérents avec leurs valeurs et s’y engagent davantage avec un plus grand sentiment de contrôle.…

demande de la personne concernée, informer celle-ci de la source de ces renseignements. ». 37 99. L’article 8 de cette loi est remplacé par les suivants : « …