Résultats de la recherche
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Mémoire - Projet de règlement sur les certificats d’apprenti pêcheur, d’aide-pêcheur et de pêcheur
pdf 178 Ko 2024-0236_memoire.pdf
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Guide d’utilisation de la prestation électronique de services à l’intention des services de garde
pdf 2,50 Mo GuidedutilisationMES25-26.pdf
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Entente de réciprocité Québec-Floride en matière d’ordonnances alimentaires - BSM-2025-005139
pdf 0,98 Mo DAI_no_BSM-2025-005139.pdf
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Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État
pdf 5,24 Mo ProcessusBudgetaire_2223.pdf
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Genome_Quebec.pdf
pdf 1,10 Mo Genome_Quebec.pdf
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Rapport sur le financement des services publics – 2023-2024
pdf 1,11 Mo MINFR_rapportFSP2023-2024.pdf
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Analyse d'impact règlementaire- Règlement déterminant les activités visées à la définition de « loisir »
pdf 683 Ko 2025-1041_air.pdf
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouvelles activités structurantes régionales accessibles en transport collectif
pdf 354 Ko FIC_orientation_4_activite_structurante_transport_collectif.pdf
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Guide pour les parents sur le parcours scolaire d’un enfant handicapé
pdf 1,06 Mo Guide-parcours-scolaire_acc.pdf
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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique
pdf 323 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_FHanin_Ulaval.pdf
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