Résultats de recherche

ent et l'urbanisme auprès des requérants d'un permis de construction ou de lotissement ou d'un certificat d'autorisation ou d'occupation? 36…

Répondant Identification Adresse Coordonnées communication Rôle : Propriétaire (Correspondant) Certificat de localisation Photos Plan(s) Téléphone : Courriel…

contrat et en cas de contestation, les tribunaux du Québec seront seuls compétents. 2. ATTESTATION OU CERTIFICAT CONFORME DE L’OFFICE DE LA LANGUE FRANÇAISE…

contrat et en cas de contestation, les tribunaux du Québec seront seuls compétents. 2. ATTESTATION OU CERTIFICAT CONFORME DE L’OFFICE QUÉBÉCOIS DE LA LANGUE…

rendement des investissements • Forêt certifiée ou engagée dans une démarche pour l’obtention d’un certificat selon une norme d’aménagement forestier…

directrice adjointe de l’installation; ▪ 4 % du salaire de la directrice adjointe détentrice d’un certificat universitaire (30 crédits) ou d’un diplôme…

d’exemple, Alliance Magnésium inc. exploite une usine pilote sur son site à Danville. Elle possède un certificat d’autorisation (CA) délivré par le ministère…

5-9 Partie 5D — Tenue à jour du rôle Annexe 5D.1 — Liste des codes et motifs de modification au certificat Ajout du code 183 5D.1-3 Ajout du code 184 5D.1-3…

d’action annuel, le dernier rapport annuel d’activité de l'organisme (le cas échéant), une copie du certificat de francisation (le cas échéant), une…

MINISTRE DU TRAVAIL ______________ Caroline Clark De : Légaré, Martin À : Jomphe, Claudine Objet : Certificat de francisation de HUmance inc. Date : 3 mars…