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données rapportées, notamment celles concernant les cibles de consommation énergétique, ne sont pas les mêmes dans les deux documents. En effet, dans le…

l’immigration au Québec : ► une consultante ou un consultant en immigration reconnu(e) et inscrit(e) au Registre québécois des consultants en immigration ; ►…

prévoit les mêmes modalités de tarification que celles prévues à l’entente conclue avec la France en 2015, soit : • consentir à tous les étudiants belges…

parties prenantes de l’organisme doivent également être en mesure de consulter les livres ou les registres de l’organisme. 21 L’article 162 de la LIP prévoit…

l'Enseignement supérieur (CMES) 2022-01-24 N/A N/A 55088 1 11 Action PAMI - Pour approbation - ministre Registre pour les déplacements à l’international…

à revoir leurs pratiques. Les propos du commissaire prennent appui sur : - les textes juridiques mêmes et le contexte de leur adoption ; - l’expérience de…

importe son identité, ses caractéristiques, ses origines ou son appartenance sociale, devrait avoir les mêmes chances d’y arriver, de faire valoir ses…

projections pourraient être validées sur la base de l’émission des certificats de naissance par le Registre de l’État civil et par le guichet unique…

SAD, sa mort présumée (voir les normes d’inventaire). Les mêmes pourcentages s’appliquent aux épinettes. • En laboratoire, à partir des mêmes branches que…

est donc faux de croire que la réalité carcérale ne concerne que les personnes incarcérées elles- mêmes : celle-ci concerne et affecte l’ensemble de la…