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Firme Design & Architecture 2992, chemin Ste-Foy, Suite 304 Québec (Québec) G1X 1P6 Canada Octobre 2025 iv RÉSUMÉ Ce rapport présente les résultats de…

admissibles, l’entente ne pourrait pas lui confier la réalisation de travaux municipaux. Par extension, un promoteur à qui serait confiée la réalisation de…

Programme provisoire 2025-2026 Modification Date Mise en page et corrections apportées au programme 30 septembre 2025 Création du programme provisoire FLE …

061-64_DRPNIN_COMMUN_24-25_241016 2024-2025 1 Imprimé le : 2025-02-12 13:15 63626-com1 Allouée 15061 Autorisé préalabl. Chemin-du-Roy Agents de liaison 2022-…

activités exercées dans un établissement prévu à l’annexe I du règlement selon la séquence : • 1er octobre 2025 : niveau 2 • 1er octobre 2026 : niveau 3 À…

mieux estimer l’augmentation de loyer qui pourrait être accordée par le TAL. Elle favoriserait aussi les ententes entre les parties. Ultimement, elle …

budgétaires des CPE. La proposition pourrait être déposée et analysée dans le cadre du prochain exercice de consultation lié à ces règles. D’ici là, le…

financière maximale pourra atteindre 75 % des dépenses admissibles pour la réalisation d’un projet nécessitant l’extension du réseau triphasé. ■ L’aide…

fabricant 3 % des ventes nettes après rabais client jusqu’au 31 mars 2025 0 % des ventes nettes après rabais client à partir du 1er avril 2025 4. Spiritueux…

❖ Le projet pourrait bénéficier à certains acteurs : la réalisation du projet de réhabilitation pourrait bénéficier à certains secteurs. Par exemple, le…