Résultats de la recherche
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La réorganisation municipale - Changer les façons de faire pour mieux servir les citoyens
pdf 297 Ko livre_blanc.pdf
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2020-000275 - Plan de protection du territoire face aux inondations - Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie
pdf 172 Ko plan_protection_inondations_memoire.pdf
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Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateur lors de missions hors Québec depuis le 1er mars 2023 – Partie 1
pdf 5,46 Mo Depenses-Martine-Biron-mission-hors-Quebec-1.pdf
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Autorisation de conférer un statut provisoire de protection à un territoire situé dans les régions de la Côte-Nord et du Saguenay‒Lac Saint Jean, à titre de réserve de biodiversité projetée des Caribous-Forestiers-de-Manouane-Manicouagan, de dr
pdf 97 Ko statut_provisoire_protection_territoire_memoire.pdf
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Régime budgétaire et financer des établissements privés d'ordre collégial 2019-2020, version 52
pdf 1,79 Mo Regime-budgetaire-college-prives-2019-2020-v52.pdf
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Étude des effets bruts des mesures actives offertes aux individus par le MTESS, 3e cycle d'évaluation, Rapport d'évaluation
pdf 14,38 Mo RA_sondage-SEA-SOM_MTESS.pdf
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Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf
pdf 915 Ko Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf
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Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête
pdf 5,49 Mo Rapport-enquete-Bedford.pdf
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021
pdf 1,08 Mo Regime-budgetaire-college-prives-2020-2021.pdf
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