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Avis sur l’opportunité d’intégrer les techniciens ambulanciers paramédics au système professionnel

pdf 2,05 Mo Avis-TAP-accessible.pdf

reg=104/2020 https://www.canlii.org/fr/nb/legis/loisa/ln-b-2006-c-33/derniere/ln-b-2006-c-33.pdf https://www.canlii.org/fr/nb/legis/loisa/ln-b-2006-c-33/dern…

Mise à jour : 2 avril 2026

Fiche d’auto-inspection - Absences d’empêchement

pdf 95 Ko auto-insp-absences-empechement.pdf

d’empêchement, veuillez consulter le guide complet à cet effet ou le site Québec.ca. https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/pour-nous-joindre/Pages/formulaire-pour-no…

Mise à jour : 26 juin 2025

Aide-mémoire pour soumettre une demande de reconnaissance d’un assistant

pdf 211 Ko aide_mem_mesur_assist.pdf

devra ensuite se créer un compte afin de signer la demande. https://www.curateur.gouv.qc.ca/cura/fr/mesure-assistance-faq.html https://www.quebec.ca/justice-…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Règles applicables dans la zone agricole établie en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles

pdf 116 Ko GUI_orientation_9_regles_zones_agricoles.pdf

vertu de ces paragraphes, c’est la norme la plus contraignante qui s’applique. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/p-41.1 2 Règles applicables…

Mise à jour : 22 août 2025

Guide à l’intention des coopératives titulaires d’un certificat d’admissibilité – Régime d'investissement coopératif

pdf 0,90 Mo GM_regime_investissement_cooperatif.pdf

015mai05-45-106-vofficielle-fr.pdf http://www.lautorite.qc.ca/files/pdf/reglementation/valeurs-mobilieres/45-106/2015-05-05/2015mai05-45-106-vofficielle-fr.p…

Mise à jour : 12 juin 2024

Guide de présentation d’une demande d’aide financière au Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

pdf 307 Ko guide_aide_financiere_psm.pdf

en matière de prévention de la criminalité. 3 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-47.1?&cible= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/l…

Mise à jour : 10 mai 2022

Pense-bête de l'agotourisme – L’agrotourisme et le développement de votre entreprise

pdf 538 Ko PB_agrotourisme_fiche1_developpement_MAPAQ.pdf

faire/plaisirs-gourmands https://www.craaq.qc.ca/ https://www.craaq.qc.ca/ https://www.upa.qc.ca/producteur/formations/catalogue-des-formations http://www.cp…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec

pdf 691 Ko RA_cameras_portatives_2022.pdf

https://www.erudit.org/fr/revues/crimino/2021-v54-n1-crimino05984/1076693ar - ENPQ. Le modèle national de l’emploi de la force – document explicatif,…

Mise à jour : 2 décembre 2022

Guide d’application Règlement d’application de la loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens

pdf 5,09 Mo GM_application_loi_encadrement_chiens_MAPAQ.pdf

article. 1 http://www.cdpdj.qc.ca/Publications/depliant_chien-guide.pdf 2 https://www.mira.ca/ 3 http://www.chiens-guides.com/ https://www.mira.ca/ http://ww…

Mise à jour : 7 mars 2023

Guide du Programme d’infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMADA).

pdf 529 Ko guide_primada_2019.pdf

reconnues ou ayant entrepris la démarche MADA est accessible à l’adresse suivante : https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/aines/mada/liste-mada/Pages/index.aspx 3 De…

Mise à jour : 9 mars 2021

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Guide à l’intention des coopératives titulaires d’un certificat d’admissibilité – Régime d'investissement coopératif

Guide de présentation d’une demande d’aide financière au Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

Pense-bête de l'agotourisme – L’agrotourisme et le développement de votre entreprise

Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec

Guide d’application Règlement d’application de la loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens

Guide du Programme d’infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMADA).

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