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pandémie. Réf (2) 100% 100% ? 100% Environ 60% selon associations AGNSQ, 215 places non comblées en GNS Réf (1) : Nombre de services de garde et de places…

son dirigeant; 2. l'objet du contrat de services correspond à l'un de ceux indiqués dans cette directive; 3. le contrat est conclu avec un contractant autre…

sécurité civile visant à favoriser la résilience aux sinistres (RLRQ, chapitre S-2.4, art. 7 et 14). https://cdn-contenu.quebec…

fait dans un matériau durable et un socle fixé sur un pieu à l’abri de l’effet du gel (profondeur de 2 m), sauf lorsqu’il est fixé sur une structure…

médicales postdoctorales (CVDFM) SECTION VIII – Approbation de l’établissement de formation Nom_2: Titre_2: Date aaaammjj_3: Nom_3: Titre_3: Date aaaammjj_4:…

Compte-rendu Rencontre du cadre d’échanges Rencontre tenue le : 2 octobre 2025 Heure : 13 h 30 Endroit : Plateforme numérique Teams Numéro de dossier :…

sanctionnée le 17 mars 2020. Elle a notamment modifié la Loi sur la fiscalité municipale (chapitre F-2.1) pour habiliter le gouvernement à déterminer, par…

correctionnels du Québec Adhérents visés par une entente assurance – Convention collective du SAPSCQ En vigueur du 7 avril 2022 au 5 avril 2023 Régime…

encadrées tant sur le plan de la qualité qu’en ce qui concerne le soutien financier. Les pistes 2.3.1 et 2.3.4 de la Politique bioalimentaire prévoient que…

Compte-rendu Rencontre du cadre d’échanges Rencontre tenue le : 2 octobre 2025 Heure : 13 h 30 Endroit : Plateforme numérique Teams Numéro de dossier :…