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94 Moins: Biens non capitalisables (code MES 201) 265 549 94 95 Coûts relatifs aux contrats de locations acquisitions (code MES 103 à 107) 95 96 Transfert…

juridique Loi sur les impôts, article 310, paragraphe b de l’article 339 et articles 905.1 à 933 ainsi que paragraphe b du premier alinéa de l’article 38 et…

comparaisons en vue de répondre à une demande d’accès conformément à l’article 15 de la Loi sur l’accès. Aussi, conformément à l’article 13 de la Loi sur…

troisième et quatrième alinéas de l’article 126, le deuxième alinéa de l’article 127, les articles 128 à 133, les deuxième et troisième alinéas de l’article…

loués Pour tous les nouveaux contrats conclus à compter du 1er janvier 2019, le Conseil de gestion doit apprécier si le contrat est ou contient un contrat de…

scolaire publie ce code d’éthique sur son site Internet et le rend autrement accessible à toute personne qui lui en fait la demande. » 2 Article 54.0.1 : «…

: Un code de la série 500 doit être utilisé pour rattacher un cours à l’objectif 0013, à l’exception du code 502. Le code 504 doit être utilisé dans le cas…

Moins: Biens non capitalisables (code MES 201) 160 721 94 95 Coûts relatifs aux contrats de locations acquisitions (code MES 103 à 107) 26 281 95 96…

94 Moins: Biens non capitalisables (code MES 201) 332 890 94 95 Coûts relatifs aux contrats de locations acquisitions (code MES 103 à 107) 95 96 Transfert…

de la joint-venture, le contrat de joint-venture et les articles d’association sont enregistrés auprès de l’AIC. À noter tout particulièrement que la lecture…