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  • Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières

    pdf 330 Ko air-carrieres-sablieres-02-2019.pdf

    réglementaires 4. Évaluation des impacts 4.1 Description des secteurs touchés 4.2 Avantages des modifications 4.2.1 Exploitants de carrières et de sablières …

    Mise à jour : 20 août 2025

  • Nombre d’élèves ayant fréquenté une classe d’accueil (SASAF) au Québec durant l’année scolaire 2022-2023 (ou selon les plus récentes statistiques)

    pdf 541 Ko 23-197_Diffusion.pdf

    École Larocque (862208) 4 18 École Sainte-Rosalie (862212) 4 2 École Saint-Sacrement (862216) 21 12 École Saint-Thomas-d'Aquin (862217) 4 1 École au…

    Mise à jour : 23 août 2023

  • Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie du bleuet sauvage au Québec

    pdf 1,94 Mo ED_portrait_diagnostic_industrie_bleuet_sauvage_MAPAQ.pdf

    91,2 0,2 5 à 20 ha 143 32,6 1 714,0 5,4 139 32,6 1 645,2 4,4 20 à 100 ha 165 37,7 7 055,2 22,2 183 43,0 7 633,9 20,6 100 à 200 ha 16 3,7 2 249,4 7,1 30 7,0 4…

    Mise à jour : 10 novembre 2025

  • Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

    pdf 11,86 Mo 24-830_Diffusion.pdf

    21,4 841027 - J.-B.-Meilleur G-110 3464668000000273536 22,4 841027 - J.-B.-Meilleur G-111 3464668000000273538 20,3 841027 - J.-B.-Meilleur G-115…

    Mise à jour : 4 avril 2025

  • Optique et lunettetie (160.A0)

    pdf 369 Ko PE19-160A0-optique-lunetterie.pdf

    de service à la clientèle. 4.1 Sélection judicieuse du personnel. 4.2 Formation efficace et pertinente du personnel. 4.3 Supervision dynamique d'une équipe…

    Mise à jour : 14 juin 2023

  • Plan d'action régional 2025-2026 - Nord-du-Québec

    pdf 609 Ko PAR_10_NQC_2025-2026.pdf

    12 300 13 200 4 566 000 4 522 800 Taux de postes vacants (%) (combiné Côte-Nord et Nord-du-Québec) 4,21 5,42 3,33 4,54 Taux de chômage (%) (combiné Côte-Nord…

    Mise à jour : 17 septembre 2025

  • Gabarit Word - BSM

    pdf 438 Ko Rapport-EUL-Francais-2018-2019.pdf

    TOTAL % 6,7 51,4 2,2 0,0 0,0 100,0 N 1 122 8 600 365 3 0 16 726 % 70,5 25,5 3,4 0,4 0,1 0,0 0,0 100,0 N 11 799 4 263 573 75 14 1 1 16 726 % 12,3 29,1 23,4…

    Mise à jour : 13 décembre 2022

  • Rapport final du comité de transition de la Ville de Sherbrooke

    pdf 229 Ko rapport_orga_ctsher.pdf

    B U D G E T , F I S C A L I T É E T P R O G R A M M E D ’ I M M O B I L I S A T I O N S 9 V I L L E N O U V E L L E D E S H E R B R O O K E54 Chapit re B U D…

    Mise à jour : 2 août 2010

  • AI_greve_lockout_2021_12.pdf

    pdf 859 Ko AI_greve_lockout_2021_12.pdf

    enfance de Rivière-du-Loup CLSC Rivières et Marées 22, rue Saint- Laurent Rivière-du- Loup (Québec) G5R 4W5 G5R4W5 8641 Syndicat des employées des Centres de…

    Mise à jour : 23 septembre 2025

  • 030_Memoire_Michael_Lessard.pdf

    pdf 301 Ko 030_Memoire_Michael_Lessard.pdf

    droit fédéral avec le droit civil (L.C. 2001, ch. 4). [Harmonisation no 1] 63 Ibid, art 2, 4. Voir aussi Divison du droit et du gouvernement, Projet de loi…

    Mise à jour : 11 septembre 2024

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