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Concours d'architecture règlement type

pdf 346 Ko Concours-architecture-reglement-type.pdf

RÈGLEMENT TYPE Gabarit et règles applicables à tous les concours DIRECTION DES IMMOBILISATIONS Le 1er avril 2016 Direction des immobilisations C O N C O U R…

Mise à jour : 22 octobre 2025

Concours d'architecture règlement type

pdf 346 Ko Concours_architec_reglem.pdf

RÈGLEMENT TYPE Gabarit et règles applicables à tous les concours DIRECTION DES IMMOBILISATIONS Le 1er avril 2016 Direction des immobilisations C O N C O U R…

Mise à jour : 7 mars 2022

Mémoire au Conseil des ministres - Approbation du Plan d’investissements 2023-2028 de la Société de financement des infrastructures locales du Québec ainsi que du Règlement intérieur de la Société de financement des infrastructures locales du Qu

pdf 115 Ko 2023-1218-1219_memoire.pdf

3. Calendrier de réalisation des travaux 2023-2028 L’aide financière de la SOFIL est répartie suivant un calendrier de réalisation des travaux concordant…

Mise à jour : 13 avril 2023

Guide de présentation d'une requête au comité d'examen des demandes dérogatoires au regard de l'aide financière aux études 2025-2026

pdf 0,94 Mo demande-derogatoire-guide.pdf

28 Janvier 2026 14 et 15 Février 2026 18 et 19 Mars 2026 18 et 19 Avril 2026 22 et 23 Mai 2026 20 et 21 Juin 2026 10 et 11 5 Calendrier modifiable sans…

Mise à jour : 14 mai 2025

Tout courriel, note ou document faisant mention du Prix littéraire France-Québec et ce, entre le 1er octobre 2025 et le 21 février 2026

pdf 1,06 Mo DA-Mentions-prix-litteraire-France-Quebec-MRIF-20260223-001.pdf

France-Québec aura lieu le samedi 18 avril ou le dimanche 19 avril sur le stand de Québec Edition au festival du Livre de Paris. Ces dates ont été retenues…

Mise à jour : 13 avril 2026

Sdf fdsfsdfg

pdf 7,48 Mo 29725.pdf

31 décembre 30 avril pour les données au 31 mars Budget et dépenses prévisionnelles allouées à l'accueil, à la francisation et à l'intégration liés à la…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Ko RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

PCRS** du 1 er avril 2022 au 31 août 2022 Jours d'occupation enfants handicapés en mesure transitoire du 1 er avril 2022 au 31 août 2022 Journées…

Mise à jour : 24 septembre 2024

2402023-414 - Document

pdf 18,94 Mo 2402023-414-document-3.pdf

coaching, tels que présentés dans le cadre normatif du programme et mentionné dans le bulletin SPS du 7 avril 2020. Des consignes plus précises pour cet…

Mise à jour : 14 mars 2024

Demande accès nombre lecteur CO2 25 mars 2022

pdf 335 Ko 21-333_Diffusion.pdf

novembre Avril 0 0% 22 de Montréal 4 6 852 193 690 5969 Début novembre Avril 0 0% 23 Marguerite-Bourgeoys 4 3 533 0 139 3394 Janvier Avril 0 0% 24 Kativik 4…

Mise à jour : 4 octobre 2022

Le document suivant : ministère de l’Enseignement supérieur, 2020-05-28, GUIDE DE DÉCLARATION DU SYSTÈME DE GESTION DE L’EFFECTIF ÉTUDIANT AU COLLÉGIAL —SOCRATE. Document de référence pour les registraires et les responsables des transmissio

pdf 0,93 Mo 23-202_Diffusion.pdf

de compléter leur session d’hiver à distance (finalement, l’offre de formation est reprise le 6 avril 2020); • Pour différentes raisons, des…

Mise à jour : 29 août 2023

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Mémoire au Conseil des ministres - Approbation du Plan d’investissements 2023-2028 de la Société de financement des infrastructures locales du Québec ainsi que du Règlement intérieur de la Société de financement des infrastructures locales du Qu

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Tout courriel, note ou document faisant mention du Prix littéraire France-Québec et ce, entre le 1er octobre 2025 et le 21 février 2026

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Demande accès nombre lecteur CO2 25 mars 2022

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