Résultats de recherche

gestion de l’urbanisation à une échelle plus fine que celles des PU, soit à l’intérieur des secteurs centraux et des secteurs à consolider. Quant à…

1er al., a. 31.3.1, 1er al., a. 31.3.2, 1er al., a. 31.3.4, 1er et 3e al., a. 31.3.4.1, 1er al., a. 31.3.5, 1er et 2e al., a. 31.4.1, 1er al., par. 7°, a.…

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

pourra, à sa discrétion, appliquer l’une ou l’autre des solutions suivantes : a) Prolonger les délais prévus à l’annexe B ou modifier l’échéancier prévu à la…

. 3.2 Révision de la décision À la suite du refus de sa demande d’admission, le plaignant a transmis une demande de révision de sa décision18 à l’Ordre et a…

6 11,1 n. a. n. a. n. a. n. a. n. a. NDL n. a.2 n. a. n. a. n. a. n. a. 12,5 12,3 9,4 10,6 11,2 Dégelis n. a. n. a. n. a. n. a. n. a. 8,2 7,7 5,7 7,0 7,2…

naturelles et de la Faune (chapitre M-25.2), sauf celles relatives à la transition, à l'innovation et à l'efficacité énergétiques, à l'exception…

organisme culturel de recherche et de communication voué à la défense et à la promotion de la langue et de la culture d’expression française, a été fondé il…

mai, de 9h à 12h; • Lundi le 22 ma i, de 13h30 à 16h; • Lundi le 29 mai, de 13h30 à 16h; • Vendredi le 2 juin, de 9h à 12h; • Vendredi le 9 juin, de 9h à…

Ville de Sutton 117L a b i o d i v e r s i t é e t l ’ u r b a n i s a t i o n Sherbrooke Le plan de conservat ion du parc industr ie l régional La Ville de…