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  • Nourrir nos ambitions - Politique bioalimentaire 2025-2035

    pdf 3,53 Mo PO_politique-bioalimentaire-2025-2035_MAPAQ.pdf

    52 Objectif 3.4 - Améliorer la santé et le bien-être des animaux 54 SUIVRE LA RÉALISATION DE NOS AMBITIONS 57 Ambition 1 - Accroître l’autonomie alimentaire…

    Mise à jour : 25 février 2026

  • Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Estrie

    pdf 561 Ko PLA_estrie.pdf

    des collectivités locales, il sera également nécessaire d’offrir des milieux de vie complets afin de garantir le bien-être, le dynamisme et la qualité de vie…

    Mise à jour : 10 février 2026

  • Gérer les biens d’un mineur – Comment s’y prendre?

    pdf 2,47 Mo dep_gerer_biens_min.pdf

    valeur des biens de l’enfant jusqu’à sa majorité. Il ne peut utiliser les biens de l’enfant pour ses dépenses personnelles ou les besoins de toute la…

    Mise à jour : 1 août 2025

  • Document d’information sur l’intendance des données SIG pour les systèmes 9-1-1 de prochaine génération (9-1-1PG)

    pdf 4,42 Mo FI_NENA-GIS-Data-Stewardship_FR.pdf

    Est W – West O – Ouest NE – Northeast, Nord-Est NW – Northwest NO – Nord-Ouest SE – Southeast, Sud-Est SW – Southwest SO – Sud-Ouest Les abréviations…

    Mise à jour : 19 décembre 2024

  • Programme provisoire Français, langue d’enseignement - Secondaire

    pdf 3,77 Mo PFEQ-Programme-provisoire-francais-langue-enseignement-secondaire.pdf

    communication - Respect de l’intention - Genre et forme appropriés au regard de l’intention - Prise en compte des caractéristiques de la ou du destinataire -…

    Mise à jour : 9 octobre 2025

  • Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2021

    pdf 4,78 Mo STAFR_sfp_2021.pdf

    Emploi — Revenus d’emploi — Corrections des revenus d’emploi — Autres revenus d’emploi Entreprise et profession — Revenus nets d’entreprise autres que ceux…

    Mise à jour : 16 juin 2025

  • Progression des apprentissages – Programme Culture et citoyenneté québécoise – Enseignement primaire

    pdf 250 Ko PFEQ-progression-apprentissages-culture-citoyennete-quebecoise-primaire.pdf

    7-3 (1re édition, 2023, PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2024 22 -1 20 -1 1- 4 Programme de formation de l’école québécoise …

    Mise à jour : 31 octobre 2024

  • Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2022

    pdf 4,54 Mo STAFR_sfp_2022.pdf

    Emploi — Revenus d’emploi — Correction des revenus d’emploi — Autres revenus d’emploi Entreprise et profession — Revenus nets d’entreprise autres que ceux…

    Mise à jour : 16 juin 2025

  • Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Mars 2024

    pdf 230 Ko AINFR_Engagements_2024_03.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Plan stratégique 2023-2027 – Ministère des Finances

    pdf 1,71 Mo MINFR_PlanStrategique2327_MFQ.pdf

    DES FINANCES Plan stratégique 2023-2027 – Ministère des Finances Dépôt légal – Juin 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-94591-8…

    Mise à jour : 7 juin 2023

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