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Politique-cadre-pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

pdf 2,19 Mo Politique-cadre-sante-ecole.pdf

ministère de l’Éducation de l’Ontario, [En ligne]. [http://www.dietitians.ca/news/downloads/DCRpt2 _Fre_vendingmachines.pdf] (Consulté le 4 septembre 2007).…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Document de référence sur l'exploration des acquis de l'adulte.

pdf 3,94 Mo SARCA_exploration_acquis_FR.pdf

sacquis.ca/documents/download/publication/17-9817-cadre-rac-05_v_10-12.pdf (Consulté le 22 janvier 2014). 15.…

Mise à jour : 24 novembre 2022

Projet de loi visant à favoriser la sécurité et le sentiment de sécurité de la population et modifiant diverses dispositions

pdf 573 Ko 2025-13431_memoire.pdf

-1b2524be402e/download/4402380-2009-foip-guidelines-practices-8-chapter-6-disclosure-public-interest.pdf…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Analyse d'impact réglementaire sur l'obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique (DCE) par les conducteurs et exploitants de véhicules lourds

pdf 1,15 Mo 2022-0193_air.pdf

s/portrait-statistique.pdf (page 39) https://www.ic.gc.ca/app/scr/app/cis/businesses-entreprises/484?lang=fre…

Mise à jour : 29 août 2022

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 707 Ko MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf

gc.ca/census-recensement/2016/dp-pd/dt-td/Rp- fra.cfm?TABID=2&Lang=F&APATH=3&DETAIL=0&DIM=0&FL=A&FREE=0&G…

Mise à jour : 15 juin 2021

Guide d'accompagnement destiné aux établissements d'enseignement en vue de la rédaction de conventions de stage

pdf 237 Ko Stages-etudiants_Guide-accompagnement.pdf

superviseurs de stage, sans date, en ligne, [http://www.uhearst.ca/sites/default/files/downloads/manuel_stage_superviseursweb.pdf]. Guide d’accompagnement…

Mise à jour : 28 février 2024

La représentation politique des femmes dans les municipalités du Québec : étude d’enjeux existants

pdf 1,10 Mo ETU_representation_femmes_politique.pdf

modifiant le code électoral et le code des communes et relative à l’élection des conseillers municipaux et aux conditions d’inscription des Français établis…

Mise à jour : 24 octobre 2023

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 376 Ko air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-12-2019.pdf

igne_idq_rpt.pdf?sfvrsn=2 https://www.institutduquebec.ca/docs/default-source/recherche/7639_commerce-en-ligne_idq_rpt.pdf?sfvrsn=2…

Mise à jour : 20 août 2025

Pistes d'activités culturelles 2020-2021

pdf 6,49 Mo Pistes-activites-culturelles-2020-2021-primaire.pdf

amme-la-culture-a-lecole-volet-culture-scientifique-liste-complementaire-dorganismes/ https://www.onf.ca/film/coda_fr/ https://www.onf.ca/film/coda_fr/…

Mise à jour : 30 octobre 2023

Mémoire - Loi modifiant la Loi électorale principalement afin de préserver l'intégrité du processus électoral

pdf 374 Ko 2025-0028_memoire.pdf

inscription à la liste électorale à temps pour demander une révision. Élections Québec estime aussi que la comparaison des listes des résidents des…

Mise à jour : 10 avril 2025

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