Résultats de la recherche
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Bilan de l'implantation du programme d'intervention en toxicomanie offert par le Centre de réadaptation en dépendance de Québec par l'Établissement de détention de Québec
pdf 796 Ko recherche_bilan_implantation_2015.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2023
pdf 3,99 Mo engagements_financiers_juin_2023.pdf
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Bilan de performance des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées pour l’année 2017
pdf 0,96 Mo bilan-performance-omaeu-2017.pdf
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Engagements financiers - février 2022
pdf 1,72 Mo LI_engage-fin_02-2022_MTESS.pdf
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2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)
pdf 1,48 Mo DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf
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2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023
pdf 2,84 Mo DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf
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Somme payable pour les services de la Sûreté du Québec - Année 2025
pdf 221 Ko tarification_sq_2025.pdf
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Annexe - Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec
pdf 3,06 Mo RA_annexe_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf
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Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres
pdf 3,22 Mo RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf
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